Sauf que le Droit_Moral ne peut être cédé, et je cite WP qui cite le CPI :
Il est défini à l'article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle, qui précise que : « L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.»
Même avec une licence ultra-permissive l'auteur peut toujours râler (et exiger des dédommagements) s'il estime que l'usage dérivé de son œuvre porte atteinte au respect de lui-même ou de son œuvre.
S'il y a risque, il vaudrait mieux pour le journaliste (dans notre cas présent) de demander, quoi qu'il arrive.
(Et puis c'est toujours bon d'avertir l'auteur, ça lui permet un retour, une reconnaissance... ça ne fait jamais de mal !
ce commentaire est sous licence cc by 4 et précédentes
[^] # Re: Mouais...
Posté par Thomas Debesse (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Introduction [propriétaire] à l'open source et au logiciel libre. Évalué à 5.
Il est défini à l'article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle, qui précise que : « L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.»
Même avec une licence ultra-permissive l'auteur peut toujours râler (et exiger des dédommagements) s'il estime que l'usage dérivé de son œuvre porte atteinte au respect de lui-même ou de son œuvre.
S'il y a risque, il vaudrait mieux pour le journaliste (dans notre cas présent) de demander, quoi qu'il arrive.
(Et puis c'est toujours bon d'avertir l'auteur, ça lui permet un retour, une reconnaissance... ça ne fait jamais de mal !
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