• [^] # Re: Et le rapport ?

    Posté par . En réponse au journal Le libre présent dans le rapport Attali. Évalué à 5.

    En tous cas, aucune référence dans le texte à une licence, donc on ne sait pas sa licence, c'est la seule chose dont on peut être sûr.

    Une licence n'est pas obligatoire, c'est le droit d'auteur de prévaut de fait.