Déjà difficile de parler de domaine public vu que justement, les droits moraux continuent à courrir. Ce n'est pas le cas dans tous les pays, c'est pour ça que la France est à part, entre autres.
De plus, comme tu le dis, il faut que l'auteur donne une licence où il renonce explicitement à ses droits. Bref, tu as une licence et tu en as besoin, comme pour n'importe quelle oeuvre non publique.
Difficile de relier ça au domaine public où tu n'as besoin de rien et où par principe l'oeuvre est "publique".
Après si tu considères qu'une oeuvre où l'auteur a encore de droits exclusifs dessus, où tu as besoin d'une licence explicite pour l'utiliser, peut être qualifiée de "domaine public" simplement parce que la licence permet "tout", alors oui, tu as raison. Mais à ce niveau là tu as aussi vite fait de prendre un gros raccourci pour dire que BSD = Domaine public.
# question de termes
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse au journal Le domaine public et le droit d'auteur. Évalué à 1.
Déjà difficile de parler de domaine public vu que justement, les droits moraux continuent à courrir. Ce n'est pas le cas dans tous les pays, c'est pour ça que la France est à part, entre autres.
De plus, comme tu le dis, il faut que l'auteur donne une licence où il renonce explicitement à ses droits. Bref, tu as une licence et tu en as besoin, comme pour n'importe quelle oeuvre non publique.
Difficile de relier ça au domaine public où tu n'as besoin de rien et où par principe l'oeuvre est "publique".
Après si tu considères qu'une oeuvre où l'auteur a encore de droits exclusifs dessus, où tu as besoin d'une licence explicite pour l'utiliser, peut être qualifiée de "domaine public" simplement parce que la licence permet "tout", alors oui, tu as raison. Mais à ce niveau là tu as aussi vite fait de prendre un gros raccourci pour dire que BSD = Domaine public.