>Tu peux évidement les utiliser et librement les exprimer sous une autre forme.
>Et l'idée de cette mise en forme, tu en fait quoi ?
>Tu n'as pas le droit de la réutiliser, car la réutiliser reviendrait a réutiliser la résultante de l'idée ... a savoir la mise en oeuvre protégée.
Je pense que ça dépend ce que t'entends par réutiliser.
Si tu entends réutiliser par redistribuer, exploiter...Bref des droits patrimoniaux du droit d'auteur, ils sont cédable par celui-ci (je parle la patepour le droit français, les autres je sais pas trop). Seuls les droits moraux ne sont pas cédable en droit français.
Par contre, tu dois avoir le droit de la réutiliser si elle te sert seulement d'inspiration, tant que tu te dégages assez de l'oeuvre initiale. Sinon, oui je suis d'accord, c'est une limitation. C'est peut être un problème si deux auteurs font la même oeuvre indépendament, (Mais bon c'est très peu probable que ça arrive). Si l'un reprends l'oeuvre de l'autre à l'identique pour son compte, c'est de la contrefaçon.
>Je pense alors que je me suis mal exprimé (et je crois que mathieu est d'accord avec moi sur l'idée).
>Si tu prefere je pensais un peu a une licence CC-by.
>http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/
Oui, c'est le genre de trucs qui me plait plus :).
[^] # Re: Parking
Posté par Thomas Gueze . En réponse au journal L'évolution de la répartition des serveurs Webs. Évalué à 1.
>Et l'idée de cette mise en forme, tu en fait quoi ?
>Tu n'as pas le droit de la réutiliser, car la réutiliser reviendrait a réutiliser la résultante de l'idée ... a savoir la mise en oeuvre protégée.
Je pense que ça dépend ce que t'entends par réutiliser.
Si tu entends réutiliser par redistribuer, exploiter...Bref des droits patrimoniaux du droit d'auteur, ils sont cédable par celui-ci (je parle la patepour le droit français, les autres je sais pas trop). Seuls les droits moraux ne sont pas cédable en droit français.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur
Par contre, tu dois avoir le droit de la réutiliser si elle te sert seulement d'inspiration, tant que tu te dégages assez de l'oeuvre initiale. Sinon, oui je suis d'accord, c'est une limitation. C'est peut être un problème si deux auteurs font la même oeuvre indépendament, (Mais bon c'est très peu probable que ça arrive). Si l'un reprends l'oeuvre de l'autre à l'identique pour son compte, c'est de la contrefaçon.
>Je pense alors que je me suis mal exprimé (et je crois que mathieu est d'accord avec moi sur l'idée).
>Si tu prefere je pensais un peu a une licence CC-by.
>http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/
Oui, c'est le genre de trucs qui me plait plus :).