La liberté d'expression n'est pas, pour moi en tout cas, le droit de faire circuler des données (protégées par le droit d'auteur) .
C'est la liberté de faire circuler des opinions et des informations.
Evidemment, la définition de la liberté d'expression telle que présente dans la déclaration des droit de l'homme et du citoyen de 1789 est tellement vague qu'on peut y comprendre ce qu'on veut. Celle universelle de 1948 est déjà nettement plus précise:
Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit. »
Mon interprétation de ce texte est que la liberté d'expression te donne le droit de faire circuler des informations et des idées. Par exemple, tu as le droit de faire circuler l'idée que Marie Madeleine n'était pas une prostituée mais la femme de Jésus sans être inquiété par l'auteur de Da vinci Code. Par contre, je pense que faire circuler l'intégralité du livre, ça n'est pas répandre de l'information ou des idées.
Pour ce qui est d'une partie d'un logiciel, je pense que la liberté d'expression doit te permettre de répandre les principes de fonctionnement, les idées du code sans posséder de license pour un brevet ou bien de dérogation de l'auteur. Par contre, tu n'as pas le droit de modifier, de faire des copies etc...
Alors oui, le droit d'auteur te défend de faire une copie intégrale d'un livre et de le publier, dans ce sens, il bride ta "liberté d'expression".
Mais je doute que le concept de liberté d'expression ait été créé dans ce sens.
Je me souviens vaguement d'un cours de philo sur le droit et la liberté où la question était en gros: est-ce que le droit restreint ma liberté ? (on est donc en plein dedans). La question que tu poses est similaire et tu donnes une réponse.
Ta réponse est logique et tes hypothèse me semblent juste si par liberté, tu entends: le droit de faire tout ce que je veux.
Mais moi je pense que la liberté, c'est beaucoup plus compliqué que ça.
En particulier, le droit positif est le garant de la liberté, il ne peut y avoir de liberté sans législation. Mon opinion, c'est donc qu'il n'y a aucun sens à parler de liberté d'expression en dehors d'une société de droit, dans un ensemble juridique où on ne peut donc pas éteindre telle partie du droit, voire ce que ça donne, puis le remettre.
Enfin, le nombre de questions métaphysiques présent ici (qu'est ce que le droit, qu'est ce que la liberté, qu'est ce qu'une oeuvre..., on parle de droits naturels, positifs, de libertés fondamentales ou...) font qu'il est, à mon avis, très difficile d'être complétement objecitf sur la question.
[^] # Re: Parking
Posté par argt . En réponse au journal L'évolution de la répartition des serveurs Webs. Évalué à 8.
C'est la liberté de faire circuler des opinions et des informations.
Evidemment, la définition de la liberté d'expression telle que présente dans la déclaration des droit de l'homme et du citoyen de 1789 est tellement vague qu'on peut y comprendre ce qu'on veut. Celle universelle de 1948 est déjà nettement plus précise:
Mon interprétation de ce texte est que la liberté d'expression te donne le droit de faire circuler des informations et des idées. Par exemple, tu as le droit de faire circuler l'idée que Marie Madeleine n'était pas une prostituée mais la femme de Jésus sans être inquiété par l'auteur de Da vinci Code. Par contre, je pense que faire circuler l'intégralité du livre, ça n'est pas répandre de l'information ou des idées.
Pour ce qui est d'une partie d'un logiciel, je pense que la liberté d'expression doit te permettre de répandre les principes de fonctionnement, les idées du code sans posséder de license pour un brevet ou bien de dérogation de l'auteur. Par contre, tu n'as pas le droit de modifier, de faire des copies etc...
Alors oui, le droit d'auteur te défend de faire une copie intégrale d'un livre et de le publier, dans ce sens, il bride ta "liberté d'expression".
Mais je doute que le concept de liberté d'expression ait été créé dans ce sens.
Je me souviens vaguement d'un cours de philo sur le droit et la liberté où la question était en gros: est-ce que le droit restreint ma liberté ? (on est donc en plein dedans). La question que tu poses est similaire et tu donnes une réponse.
Ta réponse est logique et tes hypothèse me semblent juste si par liberté, tu entends: le droit de faire tout ce que je veux.
Mais moi je pense que la liberté, c'est beaucoup plus compliqué que ça.
En particulier, le droit positif est le garant de la liberté, il ne peut y avoir de liberté sans législation. Mon opinion, c'est donc qu'il n'y a aucun sens à parler de liberté d'expression en dehors d'une société de droit, dans un ensemble juridique où on ne peut donc pas éteindre telle partie du droit, voire ce que ça donne, puis le remettre.
Enfin, le nombre de questions métaphysiques présent ici (qu'est ce que le droit, qu'est ce que la liberté, qu'est ce qu'une oeuvre..., on parle de droits naturels, positifs, de libertés fondamentales ou...) font qu'il est, à mon avis, très difficile d'être complétement objecitf sur la question.