Tu as implicitement passé un contrat avec elle (via la licence) quand tu as téléchargé sa musique. Donc oui, tu as le droit de balancer tout les morceaux que tu as sur le net.
Je crois même qu'il doit être possible de la poursuivre en justice pour ne pas avoir respecter cet accord. Mais bon, ce serait franchement pas sympa. Enfin ça dépend évidemment si elle a mis ça musique avant ou après s'être inscrit à la SACEM.
Donc en gros comme tu l'expliques avec ton histoire de paradoxe, si l'artiste commence par diffuser une oeuvre sous une licence libre, comme la SACEM réclame les droits sur toutes les oeuvres (c'est là tout le problème), l'artiste ne peut pas s'engager à la SACEM, son conrtat est caduque. Inversement, puisque la SACEM réclame la gestion des droits de toutes les oeuvres de l'artiste, un artiste ayant signé à la SACEM ne pourra plus jamais diffuser d'oeuvre libre (à moins qu'il soit possible de rompre le contrat avec la SACEM, ce qui me semble déjà plus réalisable que de rompre le contrat avec toutes les personnes qui auront téléchargé des oeuvres sous une licence libre).
Très intéressant tout ça...
Donc pour répondre à ta question, ça dépend si elle a signé à la SACEM avant ou après avoir diffusé sur jamendo.
[^] # Re: hors débat
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . En réponse au journal Le TGV est et pourquoi la musique sous droit d'auteur de base c'est le mal(tm). Évalué à 2.
Je crois même qu'il doit être possible de la poursuivre en justice pour ne pas avoir respecter cet accord. Mais bon, ce serait franchement pas sympa. Enfin ça dépend évidemment si elle a mis ça musique avant ou après s'être inscrit à la SACEM.
Donc en gros comme tu l'expliques avec ton histoire de paradoxe, si l'artiste commence par diffuser une oeuvre sous une licence libre, comme la SACEM réclame les droits sur toutes les oeuvres (c'est là tout le problème), l'artiste ne peut pas s'engager à la SACEM, son conrtat est caduque. Inversement, puisque la SACEM réclame la gestion des droits de toutes les oeuvres de l'artiste, un artiste ayant signé à la SACEM ne pourra plus jamais diffuser d'oeuvre libre (à moins qu'il soit possible de rompre le contrat avec la SACEM, ce qui me semble déjà plus réalisable que de rompre le contrat avec toutes les personnes qui auront téléchargé des oeuvres sous une licence libre).
Très intéressant tout ça...
Donc pour répondre à ta question, ça dépend si elle a signé à la SACEM avant ou après avoir diffusé sur jamendo.