Re: Quelle exception ?

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[^] # Re: Quelle exception ?

Posté par Aldoo le 11 juin 2007 à 14:08. En réponse au journal Le TGV est et pourquoi la musique sous droit d'auteur de base c'est le mal(tm). Évalué à 2.

Ouhla, il faut que je lise tout avant de poster ;-)
Il y a bien une histoire de représentation autorisée dans le cercle de la famille (article L122-5) !
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CP(...)