Mais au final non seulement ils "pillent" des oeuvres qu'ils n'ont ni le droit de rediffuser, ni le droit de modifier (...)
Ben je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi. Le principe est qu'il utilise des extraits d'oeuvres à des fins d'éducations en citant ses sources et ça il en a le droit. (http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur#En_France_2)
Le seul point discutable est que son "oeuvre" n'est constituée que de courts extraits autorisés et là il pousse peut-être un peu le bouchon.
Dans le cas de la copie. La jurisprudence Belge(*) tend à étendre le cadre privé strict à un groupe classe par exemple. Et dans ce cas elle autoriserait la photocopie à but d'enseignement d'un court extrait de livre ...
Attention je n'ai pas dit que le professeur pouvait diffuser à tous un court extrait d'un livre (il n'a pas le droit de copie ni de diffusion) mais un étudiant de la classe peut le copier dans le strict cadre privé de son groupe classe.
C'est un peu tordu je l'avoue mais c'est défendable.
(*) Il est trop tard pour rechercher l'article de loi correspondant.
[^] # Re: Mal à la tête
Posté par PiT (site web personnel) . En réponse au journal "Le copyright, c'est mal". Évalué à 4.
Ben je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi. Le principe est qu'il utilise des extraits d'oeuvres à des fins d'éducations en citant ses sources et ça il en a le droit. (http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur#En_France_2)
Le seul point discutable est que son "oeuvre" n'est constituée que de courts extraits autorisés et là il pousse peut-être un peu le bouchon.
Dans le cas de la copie. La jurisprudence Belge(*) tend à étendre le cadre privé strict à un groupe classe par exemple. Et dans ce cas elle autoriserait la photocopie à but d'enseignement d'un court extrait de livre ...
Attention je n'ai pas dit que le professeur pouvait diffuser à tous un court extrait d'un livre (il n'a pas le droit de copie ni de diffusion) mais un étudiant de la classe peut le copier dans le strict cadre privé de son groupe classe.
C'est un peu tordu je l'avoue mais c'est défendable.
(*) Il est trop tard pour rechercher l'article de loi correspondant.