AMHA si ton but est réellement la sauvegarde dans le but de ne pas perdre le logiciel, je doute fortement qu'on puisse te reprocher quelque chose.
Il est évident qu'ils ne t'en voudront sûrement pas de faire une copie de ton logiciel si réellement c'est pour toi seul.
Maintenant, leur avertissement, c'est comme pour les parkings ("la direction décline toute responsabilité quand aux vols/rayures...") ou bien les clauses de non concurrence dans un contrat de travail quand n'est pas précisée l'indemnité : ça ne coûte rien de le mettre...
Et si certains se disent "mince, je n'ai pas le droit d'aller à la concurrence" ou "mince, ils déclinent toute responsabilité, c'est pour ma pomme", et bien c'est déjà ça de gagné pour eux.
Bref, c'est un peu mauvais joueur de leur part puisqu'ils trouvent des arguments là où il n'y en a pas, mais en même temps, tu as la loi pour toi.
[^] # Re: Mouais
Posté par tchibitchi . En réponse au journal [ presque HS ] - Copie de sauvegarde d'un logiciel proprio - Une question pour un juriste. Évalué à 6.
Il est évident qu'ils ne t'en voudront sûrement pas de faire une copie de ton logiciel si réellement c'est pour toi seul.
Maintenant, leur avertissement, c'est comme pour les parkings ("la direction décline toute responsabilité quand aux vols/rayures...") ou bien les clauses de non concurrence dans un contrat de travail quand n'est pas précisée l'indemnité : ça ne coûte rien de le mettre...
Et si certains se disent "mince, je n'ai pas le droit d'aller à la concurrence" ou "mince, ils déclinent toute responsabilité, c'est pour ma pomme", et bien c'est déjà ça de gagné pour eux.
Bref, c'est un peu mauvais joueur de leur part puisqu'ils trouvent des arguments là où il n'y en a pas, mais en même temps, tu as la loi pour toi.