Une solution au brevet débile, ne serait pas de publier la demande et la rendre accessible à tous, et si dans un délai de XX mois, il n'y a pas eu de contestation, alors valider le brevet ?
Ca permettrait aux 'vrai' brevets d'etre validé plus rapidement, et le brevet sur la barre de défilement n'aurait pas tenu.
Ici on a un organisme qui valide des brevet financé par les brevets.. C'est beaucoup trop partial a mon gout. Et comme les brevets sont destiné à etre publié une fois validé, le faire avant ne changerait pas grand chose (on aurait tjs la protection de 'j'ai fait la demande avant' pour eviter le vol).
[^] # Re: WOW
Posté par Toto . En réponse au journal sarko et le libre.... Évalué à 2.
Ca permettrait aux 'vrai' brevets d'etre validé plus rapidement, et le brevet sur la barre de défilement n'aurait pas tenu.
Ici on a un organisme qui valide des brevet financé par les brevets.. C'est beaucoup trop partial a mon gout. Et comme les brevets sont destiné à etre publié une fois validé, le faire avant ne changerait pas grand chose (on aurait tjs la protection de 'j'ai fait la demande avant' pour eviter le vol).