Au contraire de la France, par exemple, où le système est au premier déposant (first to file). Ainsi, peu importe que l'on puisse trouver une preuve de l'antériorité d'un système, si il n'a pas été breveté, il n'y a pas d'antériorité.
À savoir cela dit que si on peut prouver qu'on a montré l'invention en question à une exposition publique, cette invention n'est plus brevetable par quelqu'un d'autre par la suite.
[^] # Re: Les sources sont nos amies.
Posté par khivapia . En réponse au journal .Net et les brevets : c'est parti !. Évalué à 1.
À savoir cela dit que si on peut prouver qu'on a montré l'invention en question à une exposition publique, cette invention n'est plus brevetable par quelqu'un d'autre par la suite.