Pour moi un brevet, c'est d'abord un concept, une idée, parfois extremement facile a reproduire.
Soit c'est un troll, et je marche joyeusement dedans, soit tu es un petit nouveau dans le coin, soit tu reviens de mars et tu as zappé les nombreux trolls^w débats sur la question.
Petit rappel des grandes idées sur la question dégagées durant ces 6/7 dernières années.
est-ce que Brevet et logiciel libre sont incompatible
Tu as de nombreuses argumentations expliquant pourquoi nombre de gens considèrent le brevet et le logiciel (libre ou non) incompatibles.
En gros (cherche pour plus de détail), le principal problème avec le brevet logiciel (et sur les oeuvres actuellements couvertes par le CPI en France) :
- soit tu brevètes le logiciel en lui même (le code source) afin d'empècher les autres de te le repiquer sans ton avis mais c'est ce que fait déjà le "droit d'auteur" sur le logiciel (protéger l'implémentation) => aucune raison d'en rajouter une couche
- soit tu brevètes l'idée, le concept ou la méthode logicielle et ça revient à donner au détenteur du brevet le droit d'exploitation d'une idée et non d'une manière de la réaliser. Exemple : utilisation d'un indicateur visuel afin d'informer l'utilisateur de la progression de la tâche en cours => exit le droit d'utiliser gratos une barre de progression, camembert ou autre. Quelque soit son implémentation tu ne peux plus utiliser de barre de progression ou assimillé.
Est-ce que brevet sous entend obligatoirement la notion de boite noire, de process de fabrication masqué ?
Le brevet est tout sauf une boite noire ou un process de fabrication masqué puisqu'il impose la publication de l'objet du brevet.
Le brevet est l'octroi au détenteur du brevet d'un monopole de la technologie brévetée pour une durée déterminée.
[^] # Re: Sauveons 2 minutes de vos vies
Posté par Toufou (site web personnel) . En réponse au journal Candidats.fr c'est fait doubler par 01net. Évalué à 3.
Soit c'est un troll, et je marche joyeusement dedans, soit tu es un petit nouveau dans le coin, soit tu reviens de mars et tu as zappé les nombreux trolls^w débats sur la question.
Petit rappel des grandes idées sur la question dégagées durant ces 6/7 dernières années.
est-ce que Brevet et logiciel libre sont incompatible
Tu as de nombreuses argumentations expliquant pourquoi nombre de gens considèrent le brevet et le logiciel (libre ou non) incompatibles.
En gros (cherche pour plus de détail), le principal problème avec le brevet logiciel (et sur les oeuvres actuellements couvertes par le CPI en France) :
- soit tu brevètes le logiciel en lui même (le code source) afin d'empècher les autres de te le repiquer sans ton avis mais c'est ce que fait déjà le "droit d'auteur" sur le logiciel (protéger l'implémentation) => aucune raison d'en rajouter une couche
- soit tu brevètes l'idée, le concept ou la méthode logicielle et ça revient à donner au détenteur du brevet le droit d'exploitation d'une idée et non d'une manière de la réaliser. Exemple : utilisation d'un indicateur visuel afin d'informer l'utilisateur de la progression de la tâche en cours => exit le droit d'utiliser gratos une barre de progression, camembert ou autre. Quelque soit son implémentation tu ne peux plus utiliser de barre de progression ou assimillé.
plus d'explications ici : http://www.nosoftwarepatents.com/fr/m/basics/index.html
Est-ce que brevet sous entend obligatoirement la notion de boite noire, de process de fabrication masqué ?
Le brevet est tout sauf une boite noire ou un process de fabrication masqué puisqu'il impose la publication de l'objet du brevet.
Le brevet est l'octroi au détenteur du brevet d'un monopole de la technologie brévetée pour une durée déterminée.