bien denses, qui peuvent aussi donner des idées quant à la discussion courante, que je n'ai pas lu dans leur intégralité.
D'après le premier (http://www.senat.fr/rap/r00-386/r00-38644.html#toc279 ), le produit de l'ISF en 1999 est d'environ de 12 milliards de francs = 1,8 milliards d'euros. Ce qui n'est pas négligeable, et le rend difficilement non rentable directement (l'argument n'est même pas évoqué). Cet aspect de ma remarque est donc bien invalidé.
Par contre, pour ce qui est de son rendement indirect, les deux rapports tendent à avoir la même opinion ; évidemment, vous me direz, ce sont des UMP/UDF. Cela dit, est-ce que des sénateurs PS/PC se sont penchés sur le même sujet ? Mais ce n'est pas le sujet du journal.
[^] # Re: Ca se discute, pourvu qu'on veuille bien en discuter...
Posté par romain . En réponse au journal Chanteur en paradis fiscal et jeunes chercheurs en quête d'emploi. Évalué à 4.
Néanmoins, je suis allé voir, google "produit de l'isf en france" et suis tombé sur deux rapports du Sénat :
L'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises (2001)
http://www.senat.fr/rap/r00-386/r00-386.html
et
L'impôt de solidarité sur la fortune : éléments d'analyse économique pour une réforme de la fiscalité patrimoniale (2004)
http://www.senat.fr/rap/r03-351/r03-351.html
bien denses, qui peuvent aussi donner des idées quant à la discussion courante, que je n'ai pas lu dans leur intégralité.
D'après le premier (http://www.senat.fr/rap/r00-386/r00-38644.html#toc279 ), le produit de l'ISF en 1999 est d'environ de 12 milliards de francs = 1,8 milliards d'euros. Ce qui n'est pas négligeable, et le rend difficilement non rentable directement (l'argument n'est même pas évoqué). Cet aspect de ma remarque est donc bien invalidé.
Par contre, pour ce qui est de son rendement indirect, les deux rapports tendent à avoir la même opinion ; évidemment, vous me direz, ce sont des UMP/UDF. Cela dit, est-ce que des sénateurs PS/PC se sont penchés sur le même sujet ? Mais ce n'est pas le sujet du journal.