Ton propriétaire de coq n'a pas eu de chance, puisque le bruit du coq n'est pas considéré par la jurisprudence comme une nuisance sonore. Le dernier arrêt que j'ai retrouvé sur la question est un arrêt de la Cour d'appel de Grenoble de 2003.
Mais quitte à en citer un, je préfère celui-ci :
La poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois. Son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf), au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard). Ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés. La Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.
(CA Riom, 7 septembre 1995, Epoux Roche c. Rougier)
# Concernant les coqs...
Posté par qdm . En réponse au journal Marre des cons.. Évalué à 10.
Mais quitte à en citer un, je préfère celui-ci :