L'OEB est une organisation mulltipartite, qui n'a rien a voir avec l'europe politique, qui chapeaute les brevets des membres mais qui laisse la validité des brevets dépendre des règlementations nationales.
Bref, un fourre-tout. On dépose on dépose, les membres deront le tri.
Les traveau de la commission, du conseil et du parlement européen n'on rien a voir avec l'OEB, ou plutôt si, en voulant donner des règles aux 25.
Après l'éventuelle directive des brevets, l'OEB pourrait accepter un brevet sur la couleur du pointeur de la souris, ça ne changerait rien.
Il n'a jamais été question de calquer les règles "d'admission" de l'OEB comme point de départ pour une directive européenne.
Manquer de rigueur dans l'analyse nuit également la sériosité du débat.
[^] # Re: Pas confondre
Posté par Hrundi V. Bakshi . En réponse au journal La phrase du jour (enfin de jeudi dernier). Évalué à 3.
Bref, un fourre-tout. On dépose on dépose, les membres deront le tri.
Les traveau de la commission, du conseil et du parlement européen n'on rien a voir avec l'OEB, ou plutôt si, en voulant donner des règles aux 25.
Après l'éventuelle directive des brevets, l'OEB pourrait accepter un brevet sur la couleur du pointeur de la souris, ça ne changerait rien.
Il n'a jamais été question de calquer les règles "d'admission" de l'OEB comme point de départ pour une directive européenne.
Manquer de rigueur dans l'analyse nuit également la sériosité du débat.