ALors quand tu invites tes copines et copains de classe pour faire une boum, tu doit payer?
Je ne sais pas si c'est que pour le droit d'auteur ou si c'est en général, mais la définition juridique de "famille" est élargie aux cercle d'amis, et encore, pas forcément proche si j'ai bien compris. Bref "famille" = "tout sauf les inconnus".
On pourra noter la très mauvaise manie des juriste a poser des définitions qui s'écartent du sens commun. Bon en même temps, moi on les comprend, plus il est indispensable de les consulter.
[^] # Re: Représentation publique...
Posté par Anonyme . En réponse au journal Coup de gueule pour une chanson.... Évalué à 4.
Je ne sais pas si c'est que pour le droit d'auteur ou si c'est en général, mais la définition juridique de "famille" est élargie aux cercle d'amis, et encore, pas forcément proche si j'ai bien compris. Bref "famille" = "tout sauf les inconnus".
On pourra noter la très mauvaise manie des juriste a poser des définitions qui s'écartent du sens commun. Bon en même temps, moi on les comprend, plus il est indispensable de les consulter.