Pour moi, le problème se situé plutôt au niveau de l'obligation de citation du logiciel (5.3.4 CITATIONS). Elle est vaste et ne pourrait sûrement pas être considéré comme égale à celle de la GPL par exemple, du coup serait incompatible.
Pour la question que tu poses sur le remplacement des contributions, je ne sais pas si dans ce cas-là, on ne peut pas considérer que le contributeur de licence n'a plus aucun droit (puisque contributions remplacées), et que du coup sa désignation peut être écartée sans problème. À mon avis, ça se tient, puisqu'il est le seul qui pourrait normalement s'y opposer, et il ne le peut que s'il a encore des droits d'auteur.
Par contre, cela vaut autant pour l'auteur initial que les contributeurs successifs (d'où le terme générique de Concédant).
[^] # Re: La licence Cecill-B
Posté par Benjamin Jean . En réponse au journal Deux nouvelles soeurs dans la famille des licences Cecill!. Évalué à 2.
Pour moi, le problème se situé plutôt au niveau de l'obligation de citation du logiciel (5.3.4 CITATIONS). Elle est vaste et ne pourrait sûrement pas être considéré comme égale à celle de la GPL par exemple, du coup serait incompatible.
Pour la question que tu poses sur le remplacement des contributions, je ne sais pas si dans ce cas-là, on ne peut pas considérer que le contributeur de licence n'a plus aucun droit (puisque contributions remplacées), et que du coup sa désignation peut être écartée sans problème. À mon avis, ça se tient, puisqu'il est le seul qui pourrait normalement s'y opposer, et il ne le peut que s'il a encore des droits d'auteur.
Par contre, cela vaut autant pour l'auteur initial que les contributeurs successifs (d'où le terme générique de Concédant).