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Posté par ham le 17 janvier 2006 à 16:38. En réponse au journal brevet logiciel, on remet ça ?. Évalué à 3.
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Posté par ham . En réponse au journal brevet logiciel, on remet ça ?. Évalué à 3.
http://europa.eu.int/comm/internal_market/indprop/patent/con(...)
(obtenu grace a la version anglaise de l'article)