Il y a deux manières d'interpreter autre chose que du logiciel en temps que tel. La premiere est d'élargir et effectivement on arrive à la notion de bidule contenant entre autre du logiciel. La seconde est de restreindre et on arrive aux algorithmes. Il y a un certain concensus comme quoi les algorithmes ne sont pas brevetable dans l'état actuel de la législation. Et la ce monsieur vient nous expliquer (entre autre) que finalement ben si, les algo sont brevetable... Si c'etait le cas on en aurait rien à battre des futurs lois liberticides de brevets logiciels, on serait déjà dans la merde. J'ai donc la légère impression que l'auteur confond tout et son contraire, ce qui est génant.
D'autre part concernant les logiciels incluent dans des dispositifs, il y a la encore deux possibilités : soit le logiciel est totalement protégé en lui même des l'instant ou il est dans le brevet décrivant un tout plus grand (une manière ultra classique de procéder est de dire tout simplement que le logiciel est dans un ordinateur...) et meme si ca peut sembler aberrant c'est d'hors est déjà la manière de procéder dans d'autres domaines (brevet sur le vivant possible grâce à la description de n'importe quel procédé incluant par exemple un gène : au final les tribunaux décideront que tout autre procédé utilisant le même gène sera illégal. On a donc en pratique les memes effets que si on avait breveté le gène lui même. Peut être que les tribunaux sont totalements cons vis à vis de la loi en décidant ca, j'en sais trop rien, mais quoiqu'il en soit le résultat montre bien les dangers). Soit le logiciel est protégé que lorsqu'il est employé dans le cadre du brevet. En utilisant les armes juridique de contournement qu'il faut les avocats (comme lui) ont dans les fait un pouvoir égal à la première solution et non la seconde. Énoncer une interprétation qui détruirait son pouvoir sur son propre site, peut-il faire ça ? Je ne répond pas necessairement par la négative faute d'élément, mais j'estime que la question mérite vraiment d'être posée.
Quand au fait qu'il à le même avis que l'OEB, je dis simplement que ca n'est pas vraiment étonnant vu qu'il en sort. A ce titre j'estime qu'il n'a réellement de légitimité au titre de l'estimation du concensus, vu sa non absolue indépendance.
[^] # Re: Brevets ?
Posté par Guillaume Knispel . En réponse au journal Quand les sociétés sensées lutter contre la contrefaçon sur le P2P s'accuse mutuellement ... de contrefaçon. Évalué à 4.
D'autre part concernant les logiciels incluent dans des dispositifs, il y a la encore deux possibilités : soit le logiciel est totalement protégé en lui même des l'instant ou il est dans le brevet décrivant un tout plus grand (une manière ultra classique de procéder est de dire tout simplement que le logiciel est dans un ordinateur...) et meme si ca peut sembler aberrant c'est d'hors est déjà la manière de procéder dans d'autres domaines (brevet sur le vivant possible grâce à la description de n'importe quel procédé incluant par exemple un gène : au final les tribunaux décideront que tout autre procédé utilisant le même gène sera illégal. On a donc en pratique les memes effets que si on avait breveté le gène lui même. Peut être que les tribunaux sont totalements cons vis à vis de la loi en décidant ca, j'en sais trop rien, mais quoiqu'il en soit le résultat montre bien les dangers). Soit le logiciel est protégé que lorsqu'il est employé dans le cadre du brevet. En utilisant les armes juridique de contournement qu'il faut les avocats (comme lui) ont dans les fait un pouvoir égal à la première solution et non la seconde. Énoncer une interprétation qui détruirait son pouvoir sur son propre site, peut-il faire ça ? Je ne répond pas necessairement par la négative faute d'élément, mais j'estime que la question mérite vraiment d'être posée.
Quand au fait qu'il à le même avis que l'OEB, je dis simplement que ca n'est pas vraiment étonnant vu qu'il en sort. A ce titre j'estime qu'il n'a réellement de légitimité au titre de l'estimation du concensus, vu sa non absolue indépendance.