Tu dois le faire exprès, ce n'est pas possible...
On adapte la Constitution avant d'adopter le traité et c'est tout à fait normal puisque l'Europe tend à prendre des prérogatives nationales !
j'ai dit de these d'astrologie . Il y a astrologie ; mais il y aussi le mot these . c'etait une these sur la sociologie qui est partie sur l'astrologie...
C'etait juste pour montrer que ce qui est marquer sur un bouqin c'est pas forcement vrai , et ce meme si c'est un chercheur/expert ...
Mais oui mais oui, par manque de chance, tous les bouquins de constit que j'ai acheté, c'était des ouvrages de propagande. Et les enseignements universitaires aussi disent n'importe quoi évidemment.. enfin bon.
tres interessant cet article 54 . Cela veux donc dire que l'on accepte des lois qui etait a priori anticonstitutionnel.
Ce ne sont pas des lois. C'est un traité et on adapte notre consitution pour l'adopter ce qui est tout à fait normal.
Ce pays me fait de plus en plus peur !
Parce qu'on modifie la Constitution pour adopter un traité ? Il ne faut pas grand chose alors, surtout que c'est consitutionnellement sans aucun problème.
Et si ca ete fait a postiori , cela veux donc dire que l'on ne le respectait pas la constitution car il est marque si je ne m'abuse :
"l'autorisation de le ratifier [le traite] ou de l'approuver ne peut intervenir qu'après la révision de la Constitution".
Genial , tu est donc en train de me dire que l'on a adopte le traite de maastrich de facon illegale , et antituconstitutionnellement ? (et dire que je pensais jamais reussir a le sortir ce mot dans une phrase ! comme quoi tout arrive dans la vie)
Explique, je ne pige pas. Donne les faits avec les dates parce que je ne saisis pas.
Et oui desole de repondre aux question qu'on me pose , et de pas repondre a cote.
Ben désolé mais je suis au bord d'arrêter de discuter à certains moments...
[^] # Re: D'où la différence entre le vote oui et le vote non
Posté par sirrus . En réponse au journal Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe ?. Évalué à 2.
On adapte la Constitution avant d'adopter le traité et c'est tout à fait normal puisque l'Europe tend à prendre des prérogatives nationales !
j'ai dit de these d'astrologie . Il y a astrologie ; mais il y aussi le mot these . c'etait une these sur la sociologie qui est partie sur l'astrologie...
C'etait juste pour montrer que ce qui est marquer sur un bouqin c'est pas forcement vrai , et ce meme si c'est un chercheur/expert ...
Mais oui mais oui, par manque de chance, tous les bouquins de constit que j'ai acheté, c'était des ouvrages de propagande. Et les enseignements universitaires aussi disent n'importe quoi évidemment.. enfin bon.
tres interessant cet article 54 . Cela veux donc dire que l'on accepte des lois qui etait a priori anticonstitutionnel.
Ce ne sont pas des lois. C'est un traité et on adapte notre consitution pour l'adopter ce qui est tout à fait normal.
Ce pays me fait de plus en plus peur !
Parce qu'on modifie la Constitution pour adopter un traité ? Il ne faut pas grand chose alors, surtout que c'est consitutionnellement sans aucun problème.
Et si ca ete fait a postiori , cela veux donc dire que l'on ne le respectait pas la constitution car il est marque si je ne m'abuse :
"l'autorisation de le ratifier [le traite] ou de l'approuver ne peut intervenir qu'après la révision de la Constitution".
Genial , tu est donc en train de me dire que l'on a adopte le traite de maastrich de facon illegale , et antituconstitutionnellement ? (et dire que je pensais jamais reussir a le sortir ce mot dans une phrase ! comme quoi tout arrive dans la vie)
Explique, je ne pige pas. Donne les faits avec les dates parce que je ne saisis pas.
Et oui desole de repondre aux question qu'on me pose , et de pas repondre a cote.
Ben désolé mais je suis au bord d'arrêter de discuter à certains moments...