• [^] # Re: rocard

    Posté par . En réponse au journal Pendant ce temps, du côté des brevets logiciels.... Évalué à -6.

    en parlant de troll TCE :

    Quels sont les impacts du TCE sur une situation tels que la directive des "brevets logiciels". ?

    Ya je suppose eu des discussions là dessus .. Vous auriez des liens ? pendant que je cherche de mon coté ...

    Arg. non :
    a) La procédure de co-décision à l'air pourri
    b)...

    Arg. oui :
    a) ???