• [^] # Re: Le problème est plus complexe...

    Posté par . En réponse au journal [OT] TCE tenez, vous informé. Évalué à 0.

    > On s'en fou. Ce qui est important ici n'est pas le traité de Nice mais le TCE.

    Ben dit non. Comme ça tu restes sous le traité de Nice et tu vas voir si tu t'en fous t'en que ça.

    > En gros, pour simplifier, veux tu une constitution dans laquelle l'économie chapeaute la politique et le social, ou une qui permette à la politique de chapeauter le tout ?

    J'comprend rien. T'as vu où dans le traité que la politique sociale dépend directement de l'économie, que économie prévaut sur tout le reste ?

    > Si justement, si l'activité de cette boite peut fausser une certaine concurrence entre les états membres.

    Si la boîte est subventionnée, l'Europe est contre (ça dépend, mais on va simplifier). Que la boîte soit nationalisé, l'Europe en a rien à foutre. Ou alors, trouves l'article qui le dit. Bonne chance.

    > C'est l'article I-40 d'abord

    Ça tombe bien, l'article I-40 ne parle jamais du traité Atlantique Nord. Jamais cité. Pas une fois.

    > d'abord. Ensuite je conseille, sur ce sujet, à tout le monde de consulter le chapitre II de la partie III et qui concerne "La politique étrangère et de sécurité commune".

    Faut donner la partie, le titre, puis le chapitre.
    Cette partie ne parle *jamais* du traité atlantique nord.
    Apparament il y a quelques erreurs dans ton petit manuel de propagande.