Aujourd'hui aux US, s'il y a antériorité, le brevet peut être invalidé, dans le cas du First depot, un brevet déposé ne peut pas être invalidé même si il s'agit d'une idée largement utilisée par tout le monde
En Europe aussi.
un brevet déposé ne peut pas être invalidé même si il s'agit d'une idée largement utilisée par tout le monde
Que l'idée soit utilisée ne signifie pas que MS n'a pas le droit de déposer de brevet. Par contre une fois que MS dépose le brevet, une preuve d'antériorité et une action en justice font annuler le brevet. Premier à l'avoir déposé ou pas.
Après, ce n'est pas parce que Billou est l'homme le plus riche du monde que sa boite est celle qui va déployer le plus de moyens juridiques. Si vous vous dites "OpenOffice.org n'attaquera jamais MS pour violation de brevet parce qu'ils n'auront pas les sous", j'aurai envie de vous répondre "Bah OpenOffice.org n'a qu'à demander à IBM, Redhat, ou Novell de payer" mais ca serait tracer des plans sur la comète.
[^] # Re: Hum
Posté par plagiats . En réponse au journal [Brevets][Troll][MS] : [Humour] ?. Évalué à 2.
En Europe aussi.
Que l'idée soit utilisée ne signifie pas que MS n'a pas le droit de déposer de brevet. Par contre une fois que MS dépose le brevet, une preuve d'antériorité et une action en justice font annuler le brevet. Premier à l'avoir déposé ou pas.
Après, ce n'est pas parce que Billou est l'homme le plus riche du monde que sa boite est celle qui va déployer le plus de moyens juridiques. Si vous vous dites "OpenOffice.org n'attaquera jamais MS pour violation de brevet parce qu'ils n'auront pas les sous", j'aurai envie de vous répondre "Bah OpenOffice.org n'a qu'à demander à IBM, Redhat, ou Novell de payer" mais ca serait tracer des plans sur la comète.