Ah, si c'est du jazz, c'est forcément une musique décadente américaine. Ceci pose problème.
Si c'est américain, le régime du copyright peut s'appliquer : les artistes interprètes et les auteurs n'ont aucun droits, ils crèvent la bouche ouverte. Tout appartient au producteur qui a acheté le morceau une fois pour toutes.
Dans le copyright américain, le domaine public c'est 95 ans, parce que Mickey a des oreilles extensibles. Leur compteur est bloqué en 1923, plus exactement.
Evidemment, tu pourras théoriquement arguer que le droit d'auteur francais et le copyright américain sont un peu incompatible et que le bénéfice du doute te revient de droit.
En cas de litige international, l'usage courant veut qu'un corps expéditionnaire avalisé par l'ONU soit envoyé pour libérer les oeuvres et les peuples du joug du piratage terroriste international communiste. On annéantit les armes de destructions massives, on refait la constitution comme il faut, et on met un nouveau président avec des oreilles conformes.
[^] # Re: droits d'auteurs
Posté par cornofulgur . En réponse au journal [musique] expiration des droits après 50 ans ?. Évalué à 10.
Si c'est américain, le régime du copyright peut s'appliquer : les artistes interprètes et les auteurs n'ont aucun droits, ils crèvent la bouche ouverte. Tout appartient au producteur qui a acheté le morceau une fois pour toutes.
Dans le copyright américain, le domaine public c'est 95 ans, parce que Mickey a des oreilles extensibles. Leur compteur est bloqué en 1923, plus exactement.
Evidemment, tu pourras théoriquement arguer que le droit d'auteur francais et le copyright américain sont un peu incompatible et que le bénéfice du doute te revient de droit.
En cas de litige international, l'usage courant veut qu'un corps expéditionnaire avalisé par l'ONU soit envoyé pour libérer les oeuvres et les peuples du joug du piratage terroriste international communiste. On annéantit les armes de destructions massives, on refait la constitution comme il faut, et on met un nouveau président avec des oreilles conformes.