Il me semblait justement que, à la différence du système judiciaire français, la notion de jurisprudence était totalement inconnue du système étatsunien? J'ai raté un épisode, ou bien?
Après question à un ami qui fait des études de droit (en France ), il semble que contrairement à ce qu'on lit souvent, c'est plutôt l'inverse.
Dans le droit anglo-saxon, la notion de jurisprudence est très importante.
En revanche, dans le droit français, un premier jugement ne sera pas forcément suivi d'autre jugement équivalent, une jurisprudence n'ayant pas de valeur significative.
[^] # Droit français et anglo-saxon
Posté par Xavier Teyssier (site web personnel) . En réponse au journal [De l'espoir] Une exception au DMCA. Évalué à 2.
Après question à un ami qui fait des études de droit (en France ), il semble que contrairement à ce qu'on lit souvent, c'est plutôt l'inverse.
Dans le droit anglo-saxon, la notion de jurisprudence est très importante.
En revanche, dans le droit français, un premier jugement ne sera pas forcément suivi d'autre jugement équivalent, une jurisprudence n'ayant pas de valeur significative.