> quand tu télécharges, tu n'es pas sensé demandé au mec en face s'il a payé les droits d'auteurs...
Je m'insurge. Si j'achète une bagnole à un escroc qui l'avait volée et trafiqué les papiers, je peux être poursuivi pour recel. L'analogie avec le P2P est évidente : je télécharge une ?uvre dont la diffusion n'a pas été autorisée, je fais donc du recel de contrefaçon (plus d'infos sur la contrefaçon, le recel de contrefaçon et tutti quanti dans une note consacrée à l'Affaire Guillermito [http://www.u-blog.net/eolas/note/84(...)]). Pour autant, je reste persuadé que la réponse juridique, comme pour d'autres petites infractions, est inadaptée, et qu'une évolution du contexte réglementaire est on ne peut plus à l'ordre du jour. Mais ça risque fort de ne rester qu'un v?u pieux…
[^] # Re: Pfff,
Posté par William Steve Applegate . En réponse au journal Télécharger pas illégal?. Évalué à 0.
Je m'insurge. Si j'achète une bagnole à un escroc qui l'avait volée et trafiqué les papiers, je peux être poursuivi pour recel. L'analogie avec le P2P est évidente : je télécharge une ?uvre dont la diffusion n'a pas été autorisée, je fais donc du recel de contrefaçon (plus d'infos sur la contrefaçon, le recel de contrefaçon et tutti quanti dans une note consacrée à l'Affaire Guillermito [http://www.u-blog.net/eolas/note/84(...)]). Pour autant, je reste persuadé que la réponse juridique, comme pour d'autres petites infractions, est inadaptée, et qu'une évolution du contexte réglementaire est on ne peut plus à l'ordre du jour. Mais ça risque fort de ne rester qu'un v?u pieux…
Envoyé depuis mon PDP 11/70