Le projet Creative Commons existe précisément pour répondre à tes besoins. Il propose une série de licenses basées sur un même coeur (droit de distribuer, etc.)1 mais qui varient selon les options que le créateur de l'oeuvre désire ajouter. Les quatres options ajoutables sont : Attribution (obligation de nommer l'auteur de l'oeuvre), NoDerivs (interdiction de créer des travaux dérivés à partir de l'oeuvre), NonCommercial (interdiction de vendre l'oeuvre) et ShareAlike (obligation de distribuer les éventuels travaux dérivés sous la même licence). Les onze licenses qui résultent des combinaisons possibles sont listées là : http://creativecommons.org/licenses/(...)
L'avantage de Creative Commons, c'est que le projet a été fondé et est maintenu par des experts reconnus du droit américain, et que donc légalement, c'est du béton. Le désavantage, c'est que pour l'instant, tout est en anglais/américain. Toutefois, un projet de traduction/adaptation existe, dont le but est de fournir des licenses dans la langue voulue et compatibles avec la loi du pays voulu (note par exemple : en France on ne peut pas publier une oeuvre dans le domaine public, contrairement aux États-Unis d'Amérique). Malheureusement, il n'y a pas de projet pour la France. Si vous connaissez un expert du droit français ayant un peu de temps libre, vous pouvez lui parler du projet. http://creativecommons.org/projects/international/(...)
# Creative Commons
Posté par Boa Treize (site web personnel) . En réponse au journal License libre pour differents types de publication. Évalué à 4.
L'avantage de Creative Commons, c'est que le projet a été fondé et est maintenu par des experts reconnus du droit américain, et que donc légalement, c'est du béton. Le désavantage, c'est que pour l'instant, tout est en anglais/américain. Toutefois, un projet de traduction/adaptation existe, dont le but est de fournir des licenses dans la langue voulue et compatibles avec la loi du pays voulu (note par exemple : en France on ne peut pas publier une oeuvre dans le domaine public, contrairement aux États-Unis d'Amérique). Malheureusement, il n'y a pas de projet pour la France. Si vous connaissez un expert du droit français ayant un peu de temps libre, vous pouvez lui parler du projet. http://creativecommons.org/projects/international/(...)
1 Liste des droits et obligations communes à toutes les licences : http://creativecommons.org/learn/licenses/fullrights(...)