C'est bien ce que je craignais. On a un domaine technique, dont on sait seulement qu'il n'a rien a voir avec celui des US (pensez vous aux Etats Unis il suffit qu'on dise que ca tourne sur un oridnateur pour que ca passe, nous il faut au moins qu'une personne l'ait vu tourner).
Il y a la notion toujours drole "d'effet technique". Bien sur pour que le brevet soit valable il faut qu'il y est "creation technique" laquelle n'est validee par un brevet que si elle apporte une "contribution tecnique" qui est notablement differente de "l'etat de l'art tecnique".
Bon je sais que je ne suis pas juriste et donc mal place pour poser cette question mais, ON SERAIT PAS EN TRAIN DE SE FOUTRE DE NOTRE GUEULE ?
[^] # Re: Aide sur des termes pour le brevet logiciel.
Posté par Jerome Herman . En réponse au journal Aide sur des termes pour le brevet logiciel.. Évalué à 1.
Il y a la notion toujours drole "d'effet technique". Bien sur pour que le brevet soit valable il faut qu'il y est "creation technique" laquelle n'est validee par un brevet que si elle apporte une "contribution tecnique" qui est notablement differente de "l'etat de l'art tecnique".
Bon je sais que je ne suis pas juriste et donc mal place pour poser cette question mais, ON SERAIT PAS EN TRAIN DE SE FOUTRE DE NOTRE GUEULE ?
Parceque la j'ai un gros dout quand meme.
Kha