Tu peux tout à fait breveter un bout de logiciel, notament en europe (grace à l'OMPI...). Ensuite, c'est l'auteur qui décide qui peut utiliser le brevets. S'il fait une implémentation GPL, c'est son droit.
Là, ou cela devient marrant est que si il utilise la GPL, il ne peut pas réclamer de brevets sur du code qu'il a écrit sous cette licence... C'est un engagement de la GPL de renoncé à toute poursuite ultérieurs pour cause de protection de propriété intellectuel (mais uniquement sur le bout de code GPL pas sur une autre implémentation).
# Re: question brevet et licence
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . En réponse au journal question brevet et licence. Évalué à 3.
Tu peux tout à fait breveter un bout de logiciel, notament en europe (grace à l'OMPI...). Ensuite, c'est l'auteur qui décide qui peut utiliser le brevets. S'il fait une implémentation GPL, c'est son droit.
Là, ou cela devient marrant est que si il utilise la GPL, il ne peut pas réclamer de brevets sur du code qu'il a écrit sous cette licence... C'est un engagement de la GPL de renoncé à toute poursuite ultérieurs pour cause de protection de propriété intellectuel (mais uniquement sur le bout de code GPL pas sur une autre implémentation).
"La première sécurité est la liberté"