Encore une fois, toutes les clauses d'un contrat (meme les contrats venant de boites connues comme MS avec la clause "prise de controle") ne sont pas forcément légales.
Je pense que la clause que tu veux ajouter ne sera pas légale en France ou ailleurs. Elle n'aura donc pas de valeur.
Concernant l'esprit de ta licence: je pense que la plupart des linuxiens (et peut-etre la plupart des gens tout court) se sentiront emprisonnés par cette clause et n'auront pas envie d'utiliser ton soft à cause de celà. La notion de TCO est devenue très importante, et ta clause peut faire exloser le TCO de ton soft dans le futur si tu décides d'augmenter tes tarifs brusquement.
Enfin va vérifier sur gnu.org et sur opensource.org que ce genre de restriction correspond à leur définition du libre:
Notamment, que se passe-t-il si quelqu'un veut ajouter à ton soft un module d'auto-apprentissage ou des modules pour qu'il soit + adapté à telle ou telle entreprise ? Si ton soft ets libre il doit pouvoir le faire, distribuer le résultat, et même pouvoir vendre ce résultat. Sinon ta license n'est clairement pas libre selon GNU et OSI.
[^] # Légalité, GNU et OSI
Posté par free2.org . En réponse au journal Libre ou pas ?!?. Évalué à 3.
Je pense que la clause que tu veux ajouter ne sera pas légale en France ou ailleurs. Elle n'aura donc pas de valeur.
Concernant l'esprit de ta licence: je pense que la plupart des linuxiens (et peut-etre la plupart des gens tout court) se sentiront emprisonnés par cette clause et n'auront pas envie d'utiliser ton soft à cause de celà. La notion de TCO est devenue très importante, et ta clause peut faire exloser le TCO de ton soft dans le futur si tu décides d'augmenter tes tarifs brusquement.
Enfin va vérifier sur gnu.org et sur opensource.org que ce genre de restriction correspond à leur définition du libre:
Notamment, que se passe-t-il si quelqu'un veut ajouter à ton soft un module d'auto-apprentissage ou des modules pour qu'il soit + adapté à telle ou telle entreprise ? Si ton soft ets libre il doit pouvoir le faire, distribuer le résultat, et même pouvoir vendre ce résultat. Sinon ta license n'est clairement pas libre selon GNU et OSI.