Encore une fois, je ne vois pas le problème. Étant donnée une œuvre littéraire, deux cas.
1. Elle est dans le domaine public
Dans ce cas, n'importe qui peut la numériser, la copier et la redistribuer. Et comme une copie numérique reste la même œuvre, ils peuvent mettre une licence qui revendique l'exclusivité, ça vaut de la merde, c'est du domaine public un point c'est tout.
2. Elle n'est pas dans le domaine public
Dans ce cas, il faut l'autorisation des ayant-droits, en général l'éditeur, pour la numériser, la copier — sauf à usage privé — et la redistribuer. Personne ne peut se lancer dans des numérisation à vocation publique sans autorisation.
# Droits exclusifs ?
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse à la dépêche L'Union Européenne et le rapport « La nouvelle Renaissance ». Évalué à 1.
1. Elle est dans le domaine public
Dans ce cas, n'importe qui peut la numériser, la copier et la redistribuer. Et comme une copie numérique reste la même œuvre, ils peuvent mettre une licence qui revendique l'exclusivité, ça vaut de la merde, c'est du domaine public un point c'est tout.
2. Elle n'est pas dans le domaine public
Dans ce cas, il faut l'autorisation des ayant-droits, en général l'éditeur, pour la numériser, la copier — sauf à usage privé — et la redistribuer. Personne ne peut se lancer dans des numérisation à vocation publique sans autorisation.