Je me suis renseigné sur la question, apparemment le texte de la licence fourni avec les sources d'OpenCascade 6.3 ne comporte plus le préambule. Ça a suffit à Debian pour déplacer cette version dans main, probablement à tort selon Fedora Legal et les avocats de Red Hat.
[^] # Re: OpenCascade nunca fue liberado
Posté par GeneralZod . En réponse à la dépêche Utiliser HeeksCAD, c'est déjà possible ! Un Tutoriel sur Linuxgraphic rénové. Évalué à 3.
D'après la revue de Fedora Legal, la licence d'OpenCascade reste non libre y compris sans le préambule.
http://www.opencascade.org/org/forum/thread_15859/ (lire les réponses de Tom Spot Callaway)
Fedora Legal leur a recommandé d'utiliser une licence existante et de demander conseil au SFLC, mais pas de réponse depuis.