Je me réponds à moi-même, des fois que ça puisse servir à quelqu'un d'autre. Les données sont apparemment disponibles à l'adresse suivante. Et ce que j'ai survolé des conditions d'utilisation semble effectivement être compatible avec OSM (juste une mention à ajouter dans le tag 'source', à priori).
[^] # Re: Classe
Posté par Larry Cow . En réponse à la dépêche MapOSMatic : vos cartes de ville à partir d'OpenStreetMap !. Évalué à 3.
http://www.ifen.fr/bases-de-donnees/occupation-des-sols-cori(...)