La notion de "prior art" (i.e. art antérieur) existe dans tous les pays et intervient pour déterminer si une invention est nouvelle et inventive. La différence avec les US est que dans ce pays quelqu'un qui peux prouver avoir fait l'invention avant l'apparition dudit "prior art" peut l'éliminer (on parle de "swear back"). Mais il est très difficile de prouver que l'on a fait une invention à une date précise, il faut des cahiers de labo, datés, signés avec témoignage de tiers.
La notion qui intervient ensuite dans le droit français, européen, US et dans pratiquement tous les pays n'est pas l'originalité, mais l'activité inventive. C.a.d. que l'on regarde tout ce qui existait avant la date de dépôt du brevet et on fait une construction théorique, en se demandant si à la date de dépôt du brevet "l'homme du métier" disposant de toutes les informations disponibles dans le "prior art" aurait été amené directement et sans effort à l'invention. Dans ce cas les revendications sont refusées pour défaut d'activité inventive et le brevet n'est pas délivrée.
[^] # Re: moi j'ai déposé un brevet
Posté par moz32 . En réponse à la dépêche Barracuda défend l'anti-virus ClamAV contre les brevets logiciels. Évalué à 3.
La notion qui intervient ensuite dans le droit français, européen, US et dans pratiquement tous les pays n'est pas l'originalité, mais l'activité inventive. C.a.d. que l'on regarde tout ce qui existait avant la date de dépôt du brevet et on fait une construction théorique, en se demandant si à la date de dépôt du brevet "l'homme du métier" disposant de toutes les informations disponibles dans le "prior art" aurait été amené directement et sans effort à l'invention. Dans ce cas les revendications sont refusées pour défaut d'activité inventive et le brevet n'est pas délivrée.