Pour la phrase que tu cites, tout ce joue à la définition du mot "divulgation" mais je suis quasiment sûr de ce que j'avance (sinon j'irais étriper mon prof de droit).
La divulgation, c'est la première communication au public de l'oeuvre, droit moral exclusif de l'auteur.
Donc l'exception que j'ai citée s'applique à toute oeuvre divulguée. Je suppose qu'il est implicite que l'oeuvre doit être légalement acquise, ce qui est le cas lors d'un emprunt en bibliothèque.
Pour ton professeur de droit, il y a tellement de préjugés et d'histoires qui circulent sur les droits d'auteur que je préfère ne me fier qu'à des sources officielles.
[^] # Re: paroles et paroles...
Posté par yoplait . En réponse à la dépêche Réponse de Ségolène Royal au questionnaire de Candidats.fr. Évalué à 2.
La divulgation, c'est la première communication au public de l'oeuvre, droit moral exclusif de l'auteur.
Donc l'exception que j'ai citée s'applique à toute oeuvre divulguée. Je suppose qu'il est implicite que l'oeuvre doit être légalement acquise, ce qui est le cas lors d'un emprunt en bibliothèque.
Pour ton professeur de droit, il y a tellement de préjugés et d'histoires qui circulent sur les droits d'auteur que je préfère ne me fier qu'à des sources officielles.