Retourner au contenu associé (dépêche : L'alternative BSD)
Posté par Brice Carpentier le 25 août 2006 à 18:42. En réponse à la dépêche L'alternative BSD. Évalué à 1.
Il me semble que le droit moral n'est pas seulement "perpétuel", il est aussi incessible, d'où les guillemets.
AltStyle によって変換されたページ (->オリジナル) / アドレス: モード: デフォルト 音声ブラウザ ルビ付き 配色反転 文字拡大 モバイル
[^] # Re: La licence.
Posté par Brice Carpentier . En réponse à la dépêche L'alternative BSD. Évalué à 1.
en droit français ... en droit français ...