Si je me souvient bien, il est possible de déposer un brevet aux USA après avoir rendu public l'invention !
D'après ce que j'ai entendu, c'est une telle mesaventure qui est arrivée à RSA, ils ont rendu public leur système, l'ont breveté dans les 2 ans qui suivent aux USA, mais comme il y avait eu une publication avant dépot, l'invention n'a pas pu être bevreté en Europe.
Quelqu'un pourrait-il confirmer (dans ce cas ou l'argument de Charon ne tient pas ou ses juristes sont en train de le doubler, vu les milliards en jeu :-O) ou infirmer.
# Bizarre le coup des brevets aux USA
Posté par Mes Zigues . En réponse à la dépêche Interview du président d'i2bp, ou une start-up au pays des merveilles. Évalué à 1.
D'après ce que j'ai entendu, c'est une telle mesaventure qui est arrivée à RSA, ils ont rendu public leur système, l'ont breveté dans les 2 ans qui suivent aux USA, mais comme il y avait eu une publication avant dépot, l'invention n'a pas pu être bevreté en Europe.
Quelqu'un pourrait-il confirmer (dans ce cas ou l'argument de Charon ne tient pas ou ses juristes sont en train de le doubler, vu les milliards en jeu :-O) ou infirmer.