Personellement, je ne vois rien d'incohérent entre ce que je dis, et ce que dit l'avocat.
Je m'explique, quand on demande à un medecin ce qu'on risque en fumant: infertilité, cancer, accident cardiaque, interaction médicamenteuse, baisse du taux de cicatrisation et donc impossibilité d'opérer pour de nombreuse maladie...
C'est n'est pas pour autant que quelqu'un va tomber raide mort en fumant une cigarette.
Ici c'est la même chose, je parle des jugements plus que probables.
Pour exemple, les cas de condamnation pour téléchargement de mp3 qui on eut lieu précédement: des non lieu ont été prononcé pour des petits téléchargements, 1¤ symbolique a été demandé à un site web qui diffusait l'ensemble des parôles de brassens (en texte), et d'autres personnes ont été condamné à de plus grosses amendes lorsqu'elle vendait des CD.
Pratiquement à chaque fois, le code de la propriété intellectuel n'était pas le seul invoqué. Un conseil d'avocat est important pour avoir une notion des risques, et ne peut pas deviner d'avance les jugements.
Reste que dans ce cas Maître Eolas ne me semble pas plus convaincue que moi de l'application concrète de cette loi (et puis ce ne serait pas la seule: http://funnynews.free.fr/actus.php?n=1435).
[^] # Re: Pymusic est fortement sanctionné. PS Ségolène RMS
Posté par Earered . En réponse à la dépêche Premières réactions politiques à DADVSI. Évalué à 0.
Je m'explique, quand on demande à un medecin ce qu'on risque en fumant: infertilité, cancer, accident cardiaque, interaction médicamenteuse, baisse du taux de cicatrisation et donc impossibilité d'opérer pour de nombreuse maladie...
C'est n'est pas pour autant que quelqu'un va tomber raide mort en fumant une cigarette.
Ici c'est la même chose, je parle des jugements plus que probables.
Pour exemple, les cas de condamnation pour téléchargement de mp3 qui on eut lieu précédement: des non lieu ont été prononcé pour des petits téléchargements, 1¤ symbolique a été demandé à un site web qui diffusait l'ensemble des parôles de brassens (en texte), et d'autres personnes ont été condamné à de plus grosses amendes lorsqu'elle vendait des CD.
Pratiquement à chaque fois, le code de la propriété intellectuel n'était pas le seul invoqué. Un conseil d'avocat est important pour avoir une notion des risques, et ne peut pas deviner d'avance les jugements.
Reste que dans ce cas Maître Eolas ne me semble pas plus convaincue que moi de l'application concrète de cette loi (et puis ce ne serait pas la seule: http://funnynews.free.fr/actus.php?n=1435).