Et si je ne sais pas qu'il redistribue, ça devient légal alors ?
Seulement s'il est de bonne foi.
Dans l'absolu, la bonne foi est présumée. Mais la présomption est facilement démontable (« comment pouviez-vous ne pas savoir ? », « un bon père de famille aurait eu des doutes »...).
Pour le matériel de connexion, c'est difficile : doit-on le considérer comme un matériel « stupide » comme le serait un pont dans le cas d'un accident de la route1, ou doit-on le considérer, comme tu le suggères, comme un matériel sous l'entière responsabilité du sysadmin.
Dans le cas d'un fil, d'un répéteur ou d'un switch, tu répondras « matériel stupide », pour le proxy, qui, même par le protocole p2p, fait passer du légal, tu veux répondre « c'est la faute au sysadmin »...
1: un type qui roule à 180 km/h, qui tue, disons, 5 pompiers. Est-ce que le type qui a construit le pont est co-responsable parce qu'il sait que des abrutis vont rouler trop vite ? Non.
[^] # Re: Version débile du bousin
Posté par Sylvain Sauvage . En réponse à la dépêche L'EUCD en Finlande et le virus de protection des oeuvres. Évalué à 2.
Seulement s'il est de bonne foi.
Dans l'absolu, la bonne foi est présumée. Mais la présomption est facilement démontable (« comment pouviez-vous ne pas savoir ? », « un bon père de famille aurait eu des doutes »...).
Pour le matériel de connexion, c'est difficile : doit-on le considérer comme un matériel « stupide » comme le serait un pont dans le cas d'un accident de la route1, ou doit-on le considérer, comme tu le suggères, comme un matériel sous l'entière responsabilité du sysadmin.
Dans le cas d'un fil, d'un répéteur ou d'un switch, tu répondras « matériel stupide », pour le proxy, qui, même par le protocole p2p, fait passer du légal, tu veux répondre « c'est la faute au sysadmin »...
1: un type qui roule à 180 km/h, qui tue, disons, 5 pompiers. Est-ce que le type qui a construit le pont est co-responsable parce qu'il sait que des abrutis vont rouler trop vite ? Non.