Ton exemple montre justement que lorsqu'on invente qqchose, en général, un des réflexes est de se demander si ca n'a pas déjà été inventé.
Plus précisément : quand on pense avoir inventé qqchose, un des réflexes est de se demander si ...
Par contre, il est tout à fait possible d'utiliser une méthode brevetée, en étant persuadé qu'elle n'est pas nouvelle (20 ans de nouveauté, c'est long !) et donc d'être passible de contrefaçon tout en étant de bonne foi.
J'appelle ca un champ de mines. On peut y aller prudemment, en sondant chaque centimètre. Ou on peut foncer, mais il faut assumer les risques. Quelle PME, quel développeur de LL a les moyens de déminer avant de coder ?
Un labo de recherche peut très bien breveter une invention, et ensuite l'implémenter dans un logiciel distribué sous licence libre.
Effectivement, il en a le droit.
Mais je ne vois toujours pas l'intérêt, car la plupart des libertés accordées par le logiciel libre sont annulées par le brevet.
- utiliser le logiciel : Le labo peut exiger des royalties sur l'invention implémentée (libre!=gratuit).
- voir le source et l'étudier : OK si le code source est dans le texte du brevet. Sinon, le paiment de royalties peut aussi être exigé pour y avoir accès.
- distribuer le logiciel sous les mêmes conditions : C'est de la contrefaçon.
- modifier et distribuer les modifications : C'est de la contrefaçon.
J'en conclus qu'un logiciel libre implémentant une invention brevetée (par l'auteur du soft) n'est pas un logiciel libre. C'est juste équivalent à un brevet logiciel correctement rédigé (avec source) accompagné d'une implémentation propriétaire.
[^] # Re: Un bémol quand même...
Posté par Jimmy . En réponse à la dépêche Quelques réflexions autour des brevets logiciels. Évalué à 2.
Plus précisément : quand on pense avoir inventé qqchose, un des réflexes est de se demander si ...
Par contre, il est tout à fait possible d'utiliser une méthode brevetée, en étant persuadé qu'elle n'est pas nouvelle (20 ans de nouveauté, c'est long !) et donc d'être passible de contrefaçon tout en étant de bonne foi.
J'appelle ca un champ de mines. On peut y aller prudemment, en sondant chaque centimètre. Ou on peut foncer, mais il faut assumer les risques. Quelle PME, quel développeur de LL a les moyens de déminer avant de coder ?
Un labo de recherche peut très bien breveter une invention, et ensuite l'implémenter dans un logiciel distribué sous licence libre.
Effectivement, il en a le droit.
Mais je ne vois toujours pas l'intérêt, car la plupart des libertés accordées par le logiciel libre sont annulées par le brevet.
- utiliser le logiciel : Le labo peut exiger des royalties sur l'invention implémentée (libre!=gratuit).
- voir le source et l'étudier : OK si le code source est dans le texte du brevet. Sinon, le paiment de royalties peut aussi être exigé pour y avoir accès.
- distribuer le logiciel sous les mêmes conditions : C'est de la contrefaçon.
- modifier et distribuer les modifications : C'est de la contrefaçon.
J'en conclus qu'un logiciel libre implémentant une invention brevetée (par l'auteur du soft) n'est pas un logiciel libre. C'est juste équivalent à un brevet logiciel correctement rédigé (avec source) accompagné d'une implémentation propriétaire.