Merci pour cette tribune qui a le mérite de proposer un débat de fond.
Cepedant, sans vouloir t'offenser, je pense que tu te trompe au sujet de la nature même des brevets et du pourquoi de leur existence.
En effet, les brevets sons avant tout un moyen de protection des innovations du domaine de l'industrie; c'est à dire de tout ce qui recouvre la production matérielle humaine.
Ainsi, on brevette un procedé d'extraction du nikel, ou une technique de jet d'encre par bulles.
A l'origine un brevet doit être en lien avec une réalisation matérielle, càd la fameuse applications industrielle.
De plus, il est tout à fait possible de redécouvrir un procedé breveté quelqu'il soit, cela c'est deja vu.
Ensuite, ce que ne couvre pas le brevet c'est le domaine de la connaissance, c'est à dire tout ce qui à trait au pure fonctionnement de l'intelligence, comme les théorèmes mathématiques.
Ces domaines sont couverts par le droit de la proprieté intellectuelle.
Le problème avec l'informatique c'est que c'est un domaine intermédiaire, autant intellectuel et théorique qu'industriel.
Ainsi, à l'époque des débuts de l'informatique, le problème des brevets ne se posait tout simplement pas puisque l'industrie du logiciel n'existait pas.
Puis, maintenant qu'elle commence à peine à se former en vraie industrie à l'image des industries pétrolières, automobiles, etc... les brevets, comme arme de protection classique, sont la réponse des industriels.
Cepedant, cela ne peut être tranché en noir ou blanc, et ce que tu oublies un peu dans ta tribune, c'est la position du parlement européen sur le sujet:
Est brevetable tout logiciel qui fait appel aux forces de la nature.
C'est un peu flou, mais en gros on peut breveter un logiciel qui detecte des napes de pétrole à l'aide de relevés, mais pas un protocole de messagerie.
C'est sur ce point que la limite semble se former de manière juste entre brevets et droits d'auteur: pour être une invention; un logiciel, une methode, doit avoir été trouvée par l'expérience et non pouvoir être le pur fruit d'une reflexion abstraite.
C'est exactement le cas pour un procedé d'extraction chimique.
Enfin, pour l'argument de la protection de la recherche j'aurais deux réponses très simples:
-- Regarde les budgets des industriels de la chimie, et comprare les sous dépensés en promotion et ceux en recherche... ya pas photo!
-- La politique effective des industriels est de breveter à tout va par prévention.
Cela ne protège pas la recherche mais les interets de l'entreprise.
En clair, l'argument de la protection de la recherche ne tient pas la route.
Pour le reste au contraire, j'ai très peur que des brevets logiciels en Europe instaurent la domination écrasante des majors américaines qui sont - comme tu le remarque - deja écrasantes, car leurs brevets deja transposables en europe auraient comme conséquence d'empecher toute SSII de pouvoir dévelloper des solutions toutes faites pour ses clients.
Quand à savoir pourquoi il n'y a pas de grosses boites d'info en Europe rapellons quand même que l'informatique a été inventée au States et que la situation actuelle n'est que la conséquence directe de l'histoire du dévellopement de l'informatique en Europe.
# Et le parlement?
Posté par Romain Be. . En réponse à la dépêche Quelques réflexions autour des brevets logiciels. Évalué à 5.
Cepedant, sans vouloir t'offenser, je pense que tu te trompe au sujet de la nature même des brevets et du pourquoi de leur existence.
En effet, les brevets sons avant tout un moyen de protection des innovations du domaine de l'industrie; c'est à dire de tout ce qui recouvre la production matérielle humaine.
Ainsi, on brevette un procedé d'extraction du nikel, ou une technique de jet d'encre par bulles.
A l'origine un brevet doit être en lien avec une réalisation matérielle, càd la fameuse applications industrielle.
De plus, il est tout à fait possible de redécouvrir un procedé breveté quelqu'il soit, cela c'est deja vu.
Ensuite, ce que ne couvre pas le brevet c'est le domaine de la connaissance, c'est à dire tout ce qui à trait au pure fonctionnement de l'intelligence, comme les théorèmes mathématiques.
Ces domaines sont couverts par le droit de la proprieté intellectuelle.
Le problème avec l'informatique c'est que c'est un domaine intermédiaire, autant intellectuel et théorique qu'industriel.
Ainsi, à l'époque des débuts de l'informatique, le problème des brevets ne se posait tout simplement pas puisque l'industrie du logiciel n'existait pas.
Puis, maintenant qu'elle commence à peine à se former en vraie industrie à l'image des industries pétrolières, automobiles, etc... les brevets, comme arme de protection classique, sont la réponse des industriels.
Cepedant, cela ne peut être tranché en noir ou blanc, et ce que tu oublies un peu dans ta tribune, c'est la position du parlement européen sur le sujet:
Est brevetable tout logiciel qui fait appel aux forces de la nature.
C'est un peu flou, mais en gros on peut breveter un logiciel qui detecte des napes de pétrole à l'aide de relevés, mais pas un protocole de messagerie.
C'est sur ce point que la limite semble se former de manière juste entre brevets et droits d'auteur: pour être une invention; un logiciel, une methode, doit avoir été trouvée par l'expérience et non pouvoir être le pur fruit d'une reflexion abstraite.
C'est exactement le cas pour un procedé d'extraction chimique.
Enfin, pour l'argument de la protection de la recherche j'aurais deux réponses très simples:
-- Regarde les budgets des industriels de la chimie, et comprare les sous dépensés en promotion et ceux en recherche... ya pas photo!
-- La politique effective des industriels est de breveter à tout va par prévention.
Cela ne protège pas la recherche mais les interets de l'entreprise.
En clair, l'argument de la protection de la recherche ne tient pas la route.
Pour le reste au contraire, j'ai très peur que des brevets logiciels en Europe instaurent la domination écrasante des majors américaines qui sont - comme tu le remarque - deja écrasantes, car leurs brevets deja transposables en europe auraient comme conséquence d'empecher toute SSII de pouvoir dévelloper des solutions toutes faites pour ses clients.
Quand à savoir pourquoi il n'y a pas de grosses boites d'info en Europe rapellons quand même que l'informatique a été inventée au States et que la situation actuelle n'est que la conséquence directe de l'histoire du dévellopement de l'informatique en Europe.
Romain