>Mais alors, quelle différence entre un roman et un programme informatique
La différence principale est que le roman est une retranscription de la personnalité de son auteur, et qu'il a été écrit sans but utilitariste ni contrainte extérieure. C'est en gros ce qui différencie une oeuvre d'art et ce qui ne l'est pas. Un roman est une extension de l'auteur, c'est un bout de lui, et a ce titre, l'auteur à des droits que l'on appelle ... droits d'auteur, exclusifs et incessibles.
A l'inverse, le programme informatique, même s'il est abstrait, immatériel, et tout ce qu'on veux, n'est pas considéré comme une oeuvre d'art. Le programme informatique est construit dans un but précis, et souvent commandé par une autre personne que son/ses auteur(s). Il relève donc plus des brevets que du droit d'auteur, à l'exclusion des algorithmes qui sont pur production de l'esprit.
Je ne suis pas spécialiste en la matière, ni même n'ai de connaissances avancées en droit, mais il me semble que la confusion vient de la notion américaine de copyright, qui n'a aucune valeur juridique en Europe. A l'inverse du droit d'auteur, le copyright protège toute sorte de travail intellectuel, y compris les logiciels, et peut être cédé.
MAIS, il est clair, comme l'expose Blop dans son article, que le système actuel des brevets n'est pas adapté à la protection efficace et légitime des logiciels, sans porté préjudice à la recherche et l'innovation. C'est plutôt l'inverse qui se produit en ce moment.
Tout ça pour dire que je pense que :
- le copyright ne protège pas les logiciels en Europe;
- le droit d'auteur ne s'applique pas aux logiciels;
- le brevet n'est pas adapté à la protection des logiciels.
... c'est un gros merdier.
Enfin, ce n'est que ma compréhension du sujet, je dis peut-être n'importe quoi.
[^] # Re: Droit d'auteur
Posté par Yoann A. . En réponse à la dépêche Quelques réflexions autour des brevets logiciels. Évalué à -3.
La différence principale est que le roman est une retranscription de la personnalité de son auteur, et qu'il a été écrit sans but utilitariste ni contrainte extérieure. C'est en gros ce qui différencie une oeuvre d'art et ce qui ne l'est pas. Un roman est une extension de l'auteur, c'est un bout de lui, et a ce titre, l'auteur à des droits que l'on appelle ... droits d'auteur, exclusifs et incessibles.
A l'inverse, le programme informatique, même s'il est abstrait, immatériel, et tout ce qu'on veux, n'est pas considéré comme une oeuvre d'art. Le programme informatique est construit dans un but précis, et souvent commandé par une autre personne que son/ses auteur(s). Il relève donc plus des brevets que du droit d'auteur, à l'exclusion des algorithmes qui sont pur production de l'esprit.
Je ne suis pas spécialiste en la matière, ni même n'ai de connaissances avancées en droit, mais il me semble que la confusion vient de la notion américaine de copyright, qui n'a aucune valeur juridique en Europe. A l'inverse du droit d'auteur, le copyright protège toute sorte de travail intellectuel, y compris les logiciels, et peut être cédé.
MAIS, il est clair, comme l'expose Blop dans son article, que le système actuel des brevets n'est pas adapté à la protection efficace et légitime des logiciels, sans porté préjudice à la recherche et l'innovation. C'est plutôt l'inverse qui se produit en ce moment.
Tout ça pour dire que je pense que :
- le copyright ne protège pas les logiciels en Europe;
- le droit d'auteur ne s'applique pas aux logiciels;
- le brevet n'est pas adapté à la protection des logiciels.
... c'est un gros merdier.
Enfin, ce n'est que ma compréhension du sujet, je dis peut-être n'importe quoi.