bah c pas différent que de transférer du (c) en pleine propriété, juste tu fais un cp sans le rm :)
La majorité des boites de logiciel ne se privent d'ailleurs pas pour s'assigner la propriété intellectuelle par contrat sur tout ce que ses employés écrivent.
Et puis il faut distinguer la propriété(ownership) du copyright, c'est à dire la propriété des droits d'auteurs, qui peuvent être assignés séparéments.
C'est fout le nombres de constructions abominables qu'on peut faire dans un contrat...
Après faut vérifier la légalité de la chose, mais rien n'empèche en principe de dire (et noter dans les sources), par exemple:
The Free Software Fundation is hereby granted irrevocable fully transferable unexclusive rights to the following source code, including but not limited to: copying, publishing, and taking any actions against copyright infrigement.
[^] # Re: Frustration...
Posté par Francois Revol (site web personnel) . En réponse à la dépêche Maui X-Stream a encore frappé. Évalué à 1.
La majorité des boites de logiciel ne se privent d'ailleurs pas pour s'assigner la propriété intellectuelle par contrat sur tout ce que ses employés écrivent.
Et puis il faut distinguer la propriété(ownership) du copyright, c'est à dire la propriété des droits d'auteurs, qui peuvent être assignés séparéments.
C'est fout le nombres de constructions abominables qu'on peut faire dans un contrat...
Après faut vérifier la légalité de la chose, mais rien n'empèche en principe de dire (et noter dans les sources), par exemple:
The Free Software Fundation is hereby granted irrevocable fully transferable unexclusive rights to the following source code, including but not limited to: copying, publishing, and taking any actions against copyright infrigement.