Tu as vérifié ce point avec des juristes dis-tu ? Ils ont fait des remarques, des précisions ?
Il y a plusieurs problèmes avec la notion de "domaine technologique" en théorie par exemple un constructeur est supposé maintenir ses appareils professionels au moins 20 ans. En pratique, trouver quelqu'un qui accepte de réparer un central téléphonique qui a vingt ans d'age est impossible aujourd'hui. La plupart des constructeurs dans les nouvelles technologies maintiennent leur produits entre 5 et 10 ans (beaucoup moins dans certains domaines comme celui des aganedas personnels ou des téléphones portables). Le nombre de procès pour "défaut de maintenance" est très rare en France comme en Europe, donc la jurisprudence est assez fine.
Si on ajoute à celà la vitesse à laquelle l'état de l'art évolue, on peut comprendre que les constructeurs se retranchent dérrière des arguments du type "notre produit était bon, mais il n'est plus adapté aux systèmes actuels. Le maintenir ne servirait à rien". C'est l'argument principal des constructeurs de cartes d'aquisitions. A quoi bon maintenir une carte d'aquisition qui ne fonctionne qu'en DOS et sur un port Vesa Local Bus.
Le logiciel n'étant pas à l'heure actuelle tributaire du domaine technologique, il n'y a pas d'obligation de maintenance de celui ci. De fait le matériel peut ne plus être supporté par le logicie. Donc pour mettre à joru le logiciel, il faut mettre à jour le matériel. A partir de là il est facile de dire que l'on ne peut plus maintenir le matériel non mis à jour tout simplement parcequ'il n'y a pas de logiciel pour le prendre en charge.
Au moment ou le logiciel rentrera dans le domaine technologique, il peut se passer deux choses :
- Soit le logiciel continue à fonctionner comme il l'a toujours fait, et se détache complètement de la garantie de maintenance qui est normalement obligatoire pour les produits du domaine technologique. Dans ce cas, comme tu le disais toi même la base même des brevets est remise en cause. je considère mon rpoduit comme technologique quand ca m'arrange et comme "artistique" quand ca va mal. (C'est très malheureusement le cas le plus probable.)
- Soit il y a une mobilisation des entreprises pour forcer la main des fabriquants de logiciel en matière de maintenance. Et dans ce cas c'ets à la justice de trancher. Mais si les plaintes sont jusitifiés et argumentés, les éditeurs logiciels pourront être forcés de maintenir leur produits sur l'ensemble de la durée légale (20 ans) et pourront même être ammenés à verser des dommages et intérets aux entreprises clientes qui auront subit des préjudices suite à de mauvais fonctionnement.
Mais tant qu'on en est pas là, on ne peut pas savoir.
[^] # Re: Il va falloir arreter les anneries très vite.
Posté par Jerome Herman . En réponse à la dépêche Lettre du président de la FSF Europe à l'EICTA au sujet des brevets logiciels. Évalué à 2.
Il y a plusieurs problèmes avec la notion de "domaine technologique" en théorie par exemple un constructeur est supposé maintenir ses appareils professionels au moins 20 ans. En pratique, trouver quelqu'un qui accepte de réparer un central téléphonique qui a vingt ans d'age est impossible aujourd'hui. La plupart des constructeurs dans les nouvelles technologies maintiennent leur produits entre 5 et 10 ans (beaucoup moins dans certains domaines comme celui des aganedas personnels ou des téléphones portables). Le nombre de procès pour "défaut de maintenance" est très rare en France comme en Europe, donc la jurisprudence est assez fine.
Si on ajoute à celà la vitesse à laquelle l'état de l'art évolue, on peut comprendre que les constructeurs se retranchent dérrière des arguments du type "notre produit était bon, mais il n'est plus adapté aux systèmes actuels. Le maintenir ne servirait à rien". C'est l'argument principal des constructeurs de cartes d'aquisitions. A quoi bon maintenir une carte d'aquisition qui ne fonctionne qu'en DOS et sur un port Vesa Local Bus.
Le logiciel n'étant pas à l'heure actuelle tributaire du domaine technologique, il n'y a pas d'obligation de maintenance de celui ci. De fait le matériel peut ne plus être supporté par le logicie. Donc pour mettre à joru le logiciel, il faut mettre à jour le matériel. A partir de là il est facile de dire que l'on ne peut plus maintenir le matériel non mis à jour tout simplement parcequ'il n'y a pas de logiciel pour le prendre en charge.
Au moment ou le logiciel rentrera dans le domaine technologique, il peut se passer deux choses :
- Soit le logiciel continue à fonctionner comme il l'a toujours fait, et se détache complètement de la garantie de maintenance qui est normalement obligatoire pour les produits du domaine technologique. Dans ce cas, comme tu le disais toi même la base même des brevets est remise en cause. je considère mon rpoduit comme technologique quand ca m'arrange et comme "artistique" quand ca va mal. (C'est très malheureusement le cas le plus probable.)
- Soit il y a une mobilisation des entreprises pour forcer la main des fabriquants de logiciel en matière de maintenance. Et dans ce cas c'ets à la justice de trancher. Mais si les plaintes sont jusitifiés et argumentés, les éditeurs logiciels pourront être forcés de maintenir leur produits sur l'ensemble de la durée légale (20 ans) et pourront même être ammenés à verser des dommages et intérets aux entreprises clientes qui auront subit des préjudices suite à de mauvais fonctionnement.
Mais tant qu'on en est pas là, on ne peut pas savoir.