> Si on est plus d'accord avec le traité de Nice après l'avoir accpeté, on sort du traité de Nice. Et Basta.
Et comment ? Pointes l'article du traité de Nice qui le permet.
Ce n'est pas prévu par les traités actuels.
> Si on est plus d'accord avec le TCE après l'avoir accepté, on ferme sa gueule ou on sort complètement de l'Europe.
Effectivement, le TCE introduit la possibilité de sortir de l'Europe. Actuellement tu ne peux pas.
Donc, si tu veux sortir de l'Europe, le mieux est d'adopter le TCE.
[^] # Re: Dans le cul lulu...
Posté par fabb . En réponse à la dépêche La brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur adoptée par le Conseil. Évalué à 1.
Et comment ? Pointes l'article du traité de Nice qui le permet.
Ce n'est pas prévu par les traités actuels.
> Si on est plus d'accord avec le TCE après l'avoir accepté, on ferme sa gueule ou on sort complètement de l'Europe.
Effectivement, le TCE introduit la possibilité de sortir de l'Europe. Actuellement tu ne peux pas.
Donc, si tu veux sortir de l'Europe, le mieux est d'adopter le TCE.