C'est très opportuniste d'utiliser la décision de la commission comme prétexte au non au TCE. Sans vouloir rentré dans un débat techniques de savoir si le TCE est favorable aux brevets logiciels ou non, il semblerais que le pouvoir du parlement soit autant augmenté que ceux de la commission, on se retrouve donc dans une logique de rapport de force équivalente à celle d'aujourd'hui dans le cadre du TCE.
Quand au délire d'une re-discussion du TCE comme certains le demandent, le rapport de force européens actuel ne changerais casiment rien au texte, même si pour respecter la logique d'une constitution la compil des traité (partie 3), aurait bien plutôt trouver leur place dans des lois organique que dans un traité constitutionnel, c'est d'ailleurs une des chose qui est été demandé le plus par personnes objectivement critique vis a vis du texte.
Ceci dit avant d'être aussi défaitiste j'aimerais bien voir ce que vas dire La commission juridique du Parlement européen concernant la décision illégale de la décision, je ne sait pas d'ailleurs quels sont les recours de cette commission.
Après la ou nous avons tous a être coupable, c'est quand a l'attentisme permanent anti-politique lattent français ! le nombre des militants de notre beau pays est parmi les plus faibles en Europe, et il ne faut pas se fier au apparences, ce n'est pas parc-que certain crie fort qu'il on la moindre légitimité.
Nous aurions bien sur due plus nous investir dans les domaines juridiques être conscient du vide juridique qu'engendrent l'existance des logiciels libres et proposé des choses, au lieux de cela nous avons attendu que nos ennemies fassent une démarche opposé et nous mettent dans des situations inextricables !
OUI ! nous devons demandé l'interdiction des logiciels propriétaires dans les administrations, l'éducation, et la recherche ! OUI nous devons interpeller les pouvoir public des avantages énormes que cela procure ! et encore OUI nous devons affirmer haut et fort que la révolution des droits numériques est quelques chose de salvateur et d'indispensable !
[^] # Re: reaction du Groupe des Verts/ALE
Posté par Bonnafous Xavier . En réponse à la dépêche La brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur adoptée par le Conseil. Évalué à 4.
Quand au délire d'une re-discussion du TCE comme certains le demandent, le rapport de force européens actuel ne changerais casiment rien au texte, même si pour respecter la logique d'une constitution la compil des traité (partie 3), aurait bien plutôt trouver leur place dans des lois organique que dans un traité constitutionnel, c'est d'ailleurs une des chose qui est été demandé le plus par personnes objectivement critique vis a vis du texte.
Ceci dit avant d'être aussi défaitiste j'aimerais bien voir ce que vas dire La commission juridique du Parlement européen concernant la décision illégale de la décision, je ne sait pas d'ailleurs quels sont les recours de cette commission.
Après la ou nous avons tous a être coupable, c'est quand a l'attentisme permanent anti-politique lattent français ! le nombre des militants de notre beau pays est parmi les plus faibles en Europe, et il ne faut pas se fier au apparences, ce n'est pas parc-que certain crie fort qu'il on la moindre légitimité.
Nous aurions bien sur due plus nous investir dans les domaines juridiques être conscient du vide juridique qu'engendrent l'existance des logiciels libres et proposé des choses, au lieux de cela nous avons attendu que nos ennemies fassent une démarche opposé et nous mettent dans des situations inextricables !
OUI ! nous devons demandé l'interdiction des logiciels propriétaires dans les administrations, l'éducation, et la recherche ! OUI nous devons interpeller les pouvoir public des avantages énormes que cela procure ! et encore OUI nous devons affirmer haut et fort que la révolution des droits numériques est quelques chose de salvateur et d'indispensable !