Le problème est complexe c'est indéniable. Néanmoins et sans répondre directement à tes exemples, comment est-il possible possible au 21 ème siècle de déposer un brevet portant sur la détection de doublons dans une liste chaînée [Sun] ?
Pourquoi ne pas déposer aussi, si cela n'est pas déjà fait, la notion de tableau associatif (Perl, PHP...) ? Quel crédibilité peut-on donner en sachant que l'une des conditions nécessaires et non suffisante pour l'obtention d'un brevet est "que cela ne soit pas connu en l'état de l'art" ?
Bref on peut jouer sur la matière élémentaire mais aussi sur véritablement de l'innovation qui repose sur l'assemblage non trivial d'un ensemble de techniques et d'abstractions permettant d'aboutir à ... c'est ces ... qu'il est difficile de définir en termes juridiques.
Par ailleurs le logiciel en Europe est couvert par le droit d'auteur, donc si quelqu'un pompe du code texto - sans effort d'analyse et de réimplémentation - il tombe sous le coup de la loi.
Maintenant quelqu'un qui réalise la même chose mais en mieux parce qu'il a eu une idée d'adaptation à un schéma plus général / mieux adapté fait progresser les choses pour le bien de tout le monde, est-ce que cela doit faire l'objet d'un brevet ou tout simplement l'objet d'une discussion publique ?
La science ne peut bouger que par les publications et les échanges, en revanche la réalisation d'une idée menant à un effet physique tangible sort de ce cadre : idée -> réalisation -> effet physique alors qu'en matière de logiciel on ne sort pas du cadre de la pensée même si cela peut produire des effets indénables non physiques.
Ne pas pouvoir breveter des algorithmes et des programmes est un bien nécessaire dans la mesure où cela n'est pas [encore] possible en Europe (imaginons que les algorithmes de "The Art of computer programming" soient brevetés, on fait quoi ?), compte tenu de la vitesse d'évolution des techniques
bloquer pendant 17 ans une brique élémentaire est un non sens en matière d'innovation et cela n'a jamais été la finalité des brevets.
Donc oui le sujet est complexe et c'est pourquoi le Parlement européen a voulu mettre une frontière ; la notion de force de la nature n'est peut être pas bonne mais cela constitue néanmoins une frontière ; quelqu'un suggérait que si cela était exécutable par une machine de Turing alors cela n'était pas brevetable. Cela mérite plus d'analyse mais cela semble une excellente idée et peut être que la frontière serait plus franche. Néanmoins des parlementaires ont fait leur boulot et ne peuvent pas facilement introduire des éléments trop techniques dans des textes législatifs mais même sans forcément en percevoir toutes les subtilités ils ont exprimé des réserves fines et justfiées tout à leur honneur.
ps: Le moteur pas-à-pas c'est trivial donc non brevetable.
[^] # Re: Ce commentaire n'est pas un troll ...
Posté par fbattail . En réponse à la dépêche Entretien avec Michel Rocard dans "Le Monde" sur les brevets logiciels. Évalué à 3.
Pourquoi ne pas déposer aussi, si cela n'est pas déjà fait, la notion de tableau associatif (Perl, PHP...) ? Quel crédibilité peut-on donner en sachant que l'une des conditions nécessaires et non suffisante pour l'obtention d'un brevet est "que cela ne soit pas connu en l'état de l'art" ?
Bref on peut jouer sur la matière élémentaire mais aussi sur véritablement de l'innovation qui repose sur l'assemblage non trivial d'un ensemble de techniques et d'abstractions permettant d'aboutir à ... c'est ces ... qu'il est difficile de définir en termes juridiques.
Par ailleurs le logiciel en Europe est couvert par le droit d'auteur, donc si quelqu'un pompe du code texto - sans effort d'analyse et de réimplémentation - il tombe sous le coup de la loi.
Maintenant quelqu'un qui réalise la même chose mais en mieux parce qu'il a eu une idée d'adaptation à un schéma plus général / mieux adapté fait progresser les choses pour le bien de tout le monde, est-ce que cela doit faire l'objet d'un brevet ou tout simplement l'objet d'une discussion publique ?
La science ne peut bouger que par les publications et les échanges, en revanche la réalisation d'une idée menant à un effet physique tangible sort de ce cadre : idée -> réalisation -> effet physique alors qu'en matière de logiciel on ne sort pas du cadre de la pensée même si cela peut produire des effets indénables non physiques.
Ne pas pouvoir breveter des algorithmes et des programmes est un bien nécessaire dans la mesure où cela n'est pas [encore] possible en Europe (imaginons que les algorithmes de "The Art of computer programming" soient brevetés, on fait quoi ?), compte tenu de la vitesse d'évolution des techniques
bloquer pendant 17 ans une brique élémentaire est un non sens en matière d'innovation et cela n'a jamais été la finalité des brevets.
Donc oui le sujet est complexe et c'est pourquoi le Parlement européen a voulu mettre une frontière ; la notion de force de la nature n'est peut être pas bonne mais cela constitue néanmoins une frontière ; quelqu'un suggérait que si cela était exécutable par une machine de Turing alors cela n'était pas brevetable. Cela mérite plus d'analyse mais cela semble une excellente idée et peut être que la frontière serait plus franche. Néanmoins des parlementaires ont fait leur boulot et ne peuvent pas facilement introduire des éléments trop techniques dans des textes législatifs mais même sans forcément en percevoir toutes les subtilités ils ont exprimé des réserves fines et justfiées tout à leur honneur.
ps: Le moteur pas-à-pas c'est trivial donc non brevetable.