Non, de meme que l'auteur d'un logiciel y garde un droit d'auteur, les profs ont les droits d'auteur sur leurs cours (sinon, tu ne trouverais pas de bouquins de cours de prepa/universite faits par M. Machin Professeur au prestigieux lycée XXX ou Professeur d'Université...)
Ils se basent sur quel fondement ?
Lorsque tu es salarié, tu cèdes tous les droits d'exploitation à ton employeur (il ne te reste que le droit moral, qui est incessible).
Or, un prof (maitre de conférence, prof ou prof agrégé ou meme un chargé de TD) est un fonctionnaire, employé par l'Etat, à qui, par définition il devrait normalement ceder les droits d'exploitations, non ?
Pour les thèses, je pense que c'est différent tout simplement parceque les thésards ont le statut d'étudiant, donc ils ne sont pas employés de l'Etat. Donc il n'y a aucune raison qu'ils cèdent leurs droit d'exploitation à la collectivité.
[^] # Re: travaux universitaires
Posté par Arnaud . En réponse à la dépêche Italie : subventions publiques = domaine public. Évalué à 2.
Ils se basent sur quel fondement ?
Lorsque tu es salarié, tu cèdes tous les droits d'exploitation à ton employeur (il ne te reste que le droit moral, qui est incessible).
Or, un prof (maitre de conférence, prof ou prof agrégé ou meme un chargé de TD) est un fonctionnaire, employé par l'Etat, à qui, par définition il devrait normalement ceder les droits d'exploitations, non ?
Pour les thèses, je pense que c'est différent tout simplement parceque les thésards ont le statut d'étudiant, donc ils ne sont pas employés de l'Etat. Donc il n'y a aucune raison qu'ils cèdent leurs droit d'exploitation à la collectivité.