Donc, absolument rien à voir avec la propriété matérielle (usus, fructus, abusus).
Ah bon? Rien à voir? L'auteur d'un oeuvre a le droit de décider ce qu'il en fait (la diffuser, et s'il l'a diffuse, de décider librement de la manière dont elle est diffusée, qui a le droit de le faire et qui n'a pas le droit, et la manière dont elle peut potentiellement être réutilisée, par exemple sous licence libre), il a le droit d'en tirer des revenus, et il a le droit de la garder pour lui ou de se rétracter après diffusion. Le parallèle avec l'usus, fructus, abusus est assez flagrant, malgré les différences de nature de la "chose" possédée.
Ensuite, les histoires de vol etc, c'est juste des surinterprétations personnelles qui n'ont rien à voir avec la loi. La loi ne parle jamais de vol pour les oeuvres de l'esprit, le nom du délit est la "contrefaçon". Si certains parlent de vol, c'est aussi idiot que de parler de "contrefaçon de pommes".
Bon, de toutes façon, personne n'a dit que les oeuvres étaient des objets et traités comme tels. Les oeuvres, tout comme les objets, les animaux, un terrain, une entreprise, ou un portefeuille de bitcoins, ont un destin qui peut être contrôlé par une personne, qu'on appelle "propriétaire". La loi définit ce que ce "propriétaire" peut faire ou non en fonction de la nature de la chose, et déclamer qu'il y a des différences entre ce qu'on peut faire en fonction de la nature des choses c'est enfoncer des portes ouvertes. On ne peut pas pratiquer l'abusus sur un chien, mais pourtant le chien a un "propriétaire". Bah c'est pareil pour une oeuvre, il existe une personne qui a le droit de décider de comment cette oeuvre est "utilisée", et cette personne s'appelle "propriétaire"; ça ne lui donne pas de droits divins à part ceux que la loi veut bien lui donner dans le "code de la propriété intellectuelle".
En ce qui me concerne, fin de la discussion, ça devient trop débile. Tu cherches à faire dire des choses qui n'existent pas à tout le monde, tout ça parce que tu n'admets pas que le concept de "propriété intellectuelle" existe. Remplace-le par "possession intellectuelle", "droit de décider et d'utiliser une chose immatérielle", si ça te défrises, mais je crois que tu te trompes complètement de combat et que tu discutes des points pseudo-sémantiques qui n'ont aucun sens ni aucune conséquence. La propriété intellectuelle, c'est le nom que la loi donne au principe qui permet de donner des droits à une personne sur un truc immatériel, c'est tout. Les mots ont des définitions que l'usage veut bien leur donner, et appeler "propriété" le droit de décider ce qu'on fait d'une oeuvre immatérielle n'est pas plus ou mois absurde que d'appeler "ordinateur" une machine à calculer électronique, ou "serveur" un ordinateur plat qu'on met dans une salle dédiée.
Tout ça parce qu'un jour tu as probablement entendu ou lu quelqu'un qui disait qu'on ne pouvait pas "posséder" une idée, et tu construis tout cet échafaudage bancal pour justifier cette affirmation. Si la loi définit ce qu'est la possession d'une idée par analogie à d'autres formes de possession, donne des droits à celui qui la possède, et punit ceux qui ne respectent pas ces droits, bah la possession d'une idée "existe" et n'est absurde que pour ceux qui veulent que cette notion disparaisse de la loi.
[^] # Re: IANAL
Posté par arnaudus . En réponse au journal NVIDIA, l'OSI et la licence OpenMDW. Évalué à 6 (+4/-1). Dernière modification le 26 août 2026 à 17:16.
Ah bon? Rien à voir? L'auteur d'un oeuvre a le droit de décider ce qu'il en fait (la diffuser, et s'il l'a diffuse, de décider librement de la manière dont elle est diffusée, qui a le droit de le faire et qui n'a pas le droit, et la manière dont elle peut potentiellement être réutilisée, par exemple sous licence libre), il a le droit d'en tirer des revenus, et il a le droit de la garder pour lui ou de se rétracter après diffusion. Le parallèle avec l'usus, fructus, abusus est assez flagrant, malgré les différences de nature de la "chose" possédée.
Ensuite, les histoires de vol etc, c'est juste des surinterprétations personnelles qui n'ont rien à voir avec la loi. La loi ne parle jamais de vol pour les oeuvres de l'esprit, le nom du délit est la "contrefaçon". Si certains parlent de vol, c'est aussi idiot que de parler de "contrefaçon de pommes".
Bon, de toutes façon, personne n'a dit que les oeuvres étaient des objets et traités comme tels. Les oeuvres, tout comme les objets, les animaux, un terrain, une entreprise, ou un portefeuille de bitcoins, ont un destin qui peut être contrôlé par une personne, qu'on appelle "propriétaire". La loi définit ce que ce "propriétaire" peut faire ou non en fonction de la nature de la chose, et déclamer qu'il y a des différences entre ce qu'on peut faire en fonction de la nature des choses c'est enfoncer des portes ouvertes. On ne peut pas pratiquer l'abusus sur un chien, mais pourtant le chien a un "propriétaire". Bah c'est pareil pour une oeuvre, il existe une personne qui a le droit de décider de comment cette oeuvre est "utilisée", et cette personne s'appelle "propriétaire"; ça ne lui donne pas de droits divins à part ceux que la loi veut bien lui donner dans le "code de la propriété intellectuelle".
En ce qui me concerne, fin de la discussion, ça devient trop débile. Tu cherches à faire dire des choses qui n'existent pas à tout le monde, tout ça parce que tu n'admets pas que le concept de "propriété intellectuelle" existe. Remplace-le par "possession intellectuelle", "droit de décider et d'utiliser une chose immatérielle", si ça te défrises, mais je crois que tu te trompes complètement de combat et que tu discutes des points pseudo-sémantiques qui n'ont aucun sens ni aucune conséquence. La propriété intellectuelle, c'est le nom que la loi donne au principe qui permet de donner des droits à une personne sur un truc immatériel, c'est tout. Les mots ont des définitions que l'usage veut bien leur donner, et appeler "propriété" le droit de décider ce qu'on fait d'une oeuvre immatérielle n'est pas plus ou mois absurde que d'appeler "ordinateur" une machine à calculer électronique, ou "serveur" un ordinateur plat qu'on met dans une salle dédiée.
Tout ça parce qu'un jour tu as probablement entendu ou lu quelqu'un qui disait qu'on ne pouvait pas "posséder" une idée, et tu construis tout cet échafaudage bancal pour justifier cette affirmation. Si la loi définit ce qu'est la possession d'une idée par analogie à d'autres formes de possession, donne des droits à celui qui la possède, et punit ceux qui ne respectent pas ces droits, bah la possession d'une idée "existe" et n'est absurde que pour ceux qui veulent que cette notion disparaisse de la loi.