OK, donc je ne comprends pas ta position. Sans propriété intellectuelle, il ne peut pas y avoir de droits d'auteur. La propriété intellectuelle consiste à identifier une personne physique ou morale qui n'a pas les mêmes droits que les autres sur quelque chose d'immatériel. C'est la base qui permet d'accepter qu'on distribue des droits.
Un théorème mathématique a un auteur. Pourtant, la loi n'accepte pas que cet auteur soit "propriétaire" du théorème. Un théorème n'ayant pas de propriétaire, tout le monde a les mêmes droits dessus.
Un roman a aussi un auteur. Et la loi considère qu'un roman est une oeuvre de l'esprit, et que la création d'une oeuvre de l'esprit donne une "propriété" à son auteur. Autrement dit, aux yeux de la loi, l'auteur est une personne particulière qui peut décider de certaines choses, en tant que propriétaire de l'oeuvre, il a des droits que les autres individus n'ont pas. Notamment les droits d'auteurs, moraux et patrimoniaux.
Du coup, pour moi, le concept de droit d'auteur sans propriété intellectuelle me rend profondément perplexe. Si la loi n'identifie pas de propriété sur l'oeuvre, tout le monde aurait les mêmes droits dessus? Je ne vois pas où ça peut mener.
[^] # Re: IANAL
Posté par arnaudus . En réponse au journal NVIDIA, l'OSI et la licence OpenMDW. Évalué à 3 (+1/-1).
OK, donc je ne comprends pas ta position. Sans propriété intellectuelle, il ne peut pas y avoir de droits d'auteur. La propriété intellectuelle consiste à identifier une personne physique ou morale qui n'a pas les mêmes droits que les autres sur quelque chose d'immatériel. C'est la base qui permet d'accepter qu'on distribue des droits.
Un théorème mathématique a un auteur. Pourtant, la loi n'accepte pas que cet auteur soit "propriétaire" du théorème. Un théorème n'ayant pas de propriétaire, tout le monde a les mêmes droits dessus.
Un roman a aussi un auteur. Et la loi considère qu'un roman est une oeuvre de l'esprit, et que la création d'une oeuvre de l'esprit donne une "propriété" à son auteur. Autrement dit, aux yeux de la loi, l'auteur est une personne particulière qui peut décider de certaines choses, en tant que propriétaire de l'oeuvre, il a des droits que les autres individus n'ont pas. Notamment les droits d'auteurs, moraux et patrimoniaux.
Du coup, pour moi, le concept de droit d'auteur sans propriété intellectuelle me rend profondément perplexe. Si la loi n'identifie pas de propriété sur l'oeuvre, tout le monde aurait les mêmes droits dessus? Je ne vois pas où ça peut mener.